Logo Communauté française de Belgique
Communauté française de Belgique|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA

 

Gallilex Recherche législative Recherche circulaires Recherche des actes de délégation Actualité législative Aide à l’utilisateur

Recherche des circulaires

 

Recherche de circulaires en vigueur

 pdf Consultez le document PDF imprimer  Imprimez la fiche d'identification
 
Numéro CDA : 46720
Numéro imprimerie : 07470
Date d'adoption et intitulé : 13/02/2020 - Circulaire 7470 - Directives relatives à l'organisation des épreuves externes certificatives «CE1D» et «CESS» de l'année scolaire 2019-2020 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6978 du 06/02/2019]
Validité :
Du    01/09/2019    au     -
ANNEE SCOLAIRE 2019-2020
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DG du pilotage du système éducatif (AGE - DGPSE)
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Melanie BOST (02/690.82.26 - melanie.bost@cfwb.be) - Samuël DI EMIDIO (02/690.8214 - samuel.diemidio@cfwb.be) - Stéphanie CORBAL (02/690.8191 - stephanie.corbal@cfwb.be)

Réseau(x) : Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Artistique (ART)
Spécialisé (SPEC)
Service(s) : Centre psycho-médico-social (CPMS)
Horaire(s) : Horaire en alternance (HOR ALT)
Horaire réduit (HOR RED)
Plein exercice (PE)
Signataire(s) : -
Personne(s) de contact : melanie.bost@cfwb.be-samuel.diemidio@cfwb.be-evaluations.externes@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
4480707/12/2017 - Décret relatif à l'accueil, à l'accompagnement et au maintien dans l'enseignement ordinaire fondamental et secondaire des élèves présentant des besoins spécifiques
2279323/11/1998 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la fréquentation scolaire
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4538219/09/2018 - Circulaire 6831 - Mise en oeuvre des aménagements raisonnables permettant l'accueil l'accompagnement et le maintien dans l'enseignement ordinaire, fondamental et secondaire des élèves présentant des besoins spécifiques
Liens Communauté française :
Epreuves du CESS
Epreuves du CE1D
Annexes de la circulaire 7470 du 13/02/2020
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4871717/06/2021 - Circulaire 8147 - Divulgation des fiches du CE1D langues modernes - Directives [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7470 du 13/02/2020]Abrogation
4871516/06/2021 - Circulaire 8145 - Divulgation de l'expérience du CE1D sciences - Directives [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7470 du 13/02/2020]Abrogation
4854216/02/2021 - Circulaire 7972 - Directives relatives à l'organisation des épreuves externes certificatives «CE1D» et «CESS» de l'année scolaire 2020-2021 [ERRATUM du 25/05/2021 : Date de distribution des épreuves aux directions fixée au 15/06 et non pas au 14/06/2021] Abrogation

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4588206/02/2019 - Circulaire 6978 - Directives relatives à l'organisation des épreuves externes certificatives "CE1D" et "CESS" de l'année scolaire 2018-2019Abrogation

Mise à jour :