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Numéro CDA :

46717

Numéro imprimerie :

07467

Date d'adoption et intitulé :

12/02/2020 - Circulaire 7467 - ADDENDUM - Membres du personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7148 du 31/01/2020]

Validité :

Niveau de pouvoir :

Wallonie-Bruxelles-Ens. (WBE)

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

WBE - Direction des personnels de l'enseignement organisé par la FWB - Service de la Carrière (WBE - DGPEOFWB)

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)
Supérieur (SUP)
Supérieur Artistique (SUP ART)

Forme(s) d'enseignement :

Artistique (ART)
Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)
Promotion sociale (PROMSOC)
Spécialisé (SPEC)

Service(s) :

Centre d'auto-formation et de formation continuée (CAF)
Centre psycho-médico-social (CPMS)
Homes d'accueil (HOMES)
Internats (INT)

Horaire(s) :

Homes d'accueil (HOMES)
Horaire en alternance (HOR ALT)
Internats (INT)
Plein exercice (PE)
Promotion Sociale (PROMSOC)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
LEFEBVRE, Jacques	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

Textes de référence :

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Annexes de la circulaire 7467 du 12/02/2020

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
46732	25/02/2020 - Circulaire 7482 - ADDENDUM - Membres du personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7467 du 12/02/2020]

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
48514	01/02/2021 - Circulaire 7944 - Membres du personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7448 du 31/01/2020, 7467 du 12	Abrogation

Modifie :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
46698	31/01/2020 - Circulaire 7448 - Membres du personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone

Abroge :

Mise à jour :