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Numéro CDA : 46685
Numéro imprimerie : 07435
Date d'adoption et intitulé : 15/01/2020 - Circulaire 7435 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2019-2020 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6963 du 30/01/2019]
Validité :
Du    02/01/2020    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - DGEO - DREMT - SG de l'Enseignement secondaire ordinaire et des CPMS
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Cette circulaire fait double emploi avec la circulaire 7413 du 06/01/2020 [CDA 46663]

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) : -
Personne(s) de contact : T. BELLADONE [02/6908364 - thomas.belladone@cfwb.be] - didier.milis@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
4031311/04/2014 - Décret garantissant l'équipement pédagogique de l'enseignement qualifiant et fixant l'organisation des centres de technologies avancées
4033411/04/2014 - Décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 20 mars 2014 entre la Communauté française et la Région wallonne et la Commission communautaire française, relatif à la mise en oeuvre des bassins Enseignement qualifiant - Formation Emploi
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4666306/01/2020 - Circulaire 7413 - Modernisation des équipements pédagogiques de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'Appel à projets 2019-2020 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6963 du 30/01/2019]
Liens Communauté française :
Annexe à la Circulaire 7435 du 15/01/2020
Plateforme ARCHIBUS d'introduction des projets
Lien(s) hors Communauté française :
Site de l'ASBL Centre Zénobe Gramme
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4586730/01/2019 - Circulaire 6963 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2018-2019 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6504 du 25/01/2018]Abrogation

Mise à jour :