Logo Communauté française de Belgique
Communauté française de Belgique|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA

 

Gallilex Recherche législative Recherche circulaires Recherche des actes de délégation Actualité législative Aide à l’utilisateur

Recherche des circulaires

 

Recherche de circulaires en vigueur

 pdf Consultez le document PDF imprimer  Imprimez la fiche d'identification
 
Numéro CDA : 46673
Numéro imprimerie : 07423
Date d'adoption et intitulé : 10/01/2020 - Circulaire 7423 - Directives relatives à l'engagement de personnels APE alpha dans l'enseignement de promotion sociale pour l'année 2020 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6921 du 19/12/2018]
Validité :
Du    01/01/2020    au    31/12/2020
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : Cabinet de la Ministre // AGE - Service ACS-APE-PTP
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Les annexes liées à cette circulaire sont disponibles via le site http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=7676

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
GLATIGNY, ValérieMinistreMin. de l'Ens. sup., Promotion sociale, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la jeunesse... 
Personne(s) de contact : O. DEWANDELEER (olivier.dewandeleer@cfwb.be) - 02/413.20.31-41.86

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 7423 du 10/01/2020
Lien(s) hors Communauté française :
Site FAMIWAL
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4547419/12/2018 - Circulaire 6921 - Directives relatives à l'engagement de personnels APE alpha dans l'enseignement de promotion sociale pour l'année 2019 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6467 du 15/12/2017]Abrogation

Mise à jour :