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Numéro CDA : 46655
Numéro imprimerie : 07405
Date d'adoption et intitulé : 13/12/2019 - Circulaire 7405 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6777 du 17/08/2018]
Validité :
Du    01/12/2019    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGPSE - Service général de l'Inspection (AGE - SGI)
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Artistique (ART)
Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)
Promotion sociale (PROMSOC)
Spécialisé (SPEC)
Service(s) : Centre psycho-médico-social (CPMS)
Horaire(s) : Horaire en alternance (HOR ALT)
Plein exercice (PE)
Promotion Sociale (PROMSOC)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
DAVID, QuentinDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : Pascale GENOT (secretariat.sgi@cfwb.be)

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4796530/10/2020 - Circulaire 7815 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7405 du 13/12/2019]Abrogation

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4439817/08/2018 - Circulaire 6777 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection [Cette circulaire remplace la circulaire 6389 du 05/10/2017]Abrogation

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