Logo Communauté française de Belgique
Communauté française de Belgique|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA

 

Gallilex Recherche législative Recherche circulaires Recherche des actes de délégation Actualité législative Aide à l’utilisateur

Recherche des circulaires

 

Recherche de circulaires en vigueur

 pdf Consultez le document PDF imprimer  Imprimez la fiche d'identification
 
Numéro CDA : 46652
Numéro imprimerie : 07402
Date d'adoption et intitulé : 10/12/2019 - Circulaire 7402 - Circulaire relative aux missions à l'étranger du personnel directeur et enseignant des Hautes Ecoles organisées par Wallonie Bruxelles Enseignement [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3528 du 12/04/2011]
Validité : -
Niveau de pouvoir : Wallonie-Bruxelles-Ens. (WBE)
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DG des personnels de l'enseignement organisé par la FWB (AGE - DGPEOFWB)
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
LEFEBVRE, JacquesDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact :

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
3622812/04/2011 - Circulaire - Circulaire relative aux missions à l'étranger du personnel directeur et enseignant des Hautes Ecoles organisées par la Communauté française (Réseau : CF)Abrogation

Mise à jour :