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Numéro CDA : 46592
Numéro imprimerie : 07342
Date d'adoption et intitulé : 10/10/2019 - Circulaire 7342 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement secondaire spécialisé de forme 3 - Année scolaire 2019-2020 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6871 du 24/10/2018]
Validité :
Du    01/09/2019    au    30/06/2020
Année scolaire 2019-2020
Niveau de pouvoir : Wallonie-Bruxelles-Ens. (WBE)
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : WBE - Service général de l'enseignement - Direction des affaires pédagogiques et réglementaires (WBE - SGE)
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
LETURCQ, DidierDirecteur(trice) général(e) adjoint(e) 
Personne(s) de contact : D. MAIRE (02/690 81 59 - david.maire@cfwb.be) - louis.francois@cfwb.be

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4542324/10/2018 - Circulaire 6871 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement secondaire spécialisé de forme 3 de Wallonie-Bruxelles Enseignement. Année scolaire 2018-2019 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6414 du 25/10/2Abrogation

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