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Numéro CDA :

46587

Numéro imprimerie :

07337

Date d'adoption et intitulé :

09/10/2019 - Circulaire 7337 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire spécialisé - Types 1, 2, 3, 4, 5 et 8 - Année scolaire 2019-2020

Validité :

Du 01/09/2019 au -

Niveau de pouvoir :

Wallonie-Bruxelles-Ens. (WBE)

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

WBE - Service général de l'enseignement organisé par la FWB - Dir. des Aff. pédagogiques et réglementaires

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Fondamental primaire (PRIM)

Forme(s) d'enseignement :

Spécialisé (SPEC)

Service(s) :

Horaire(s) :

Plein exercice (PE)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
LETURCQ, Didier	Directeur(trice) général(e) adjoint(e)

Personne(s) de contact :

Textes de référence :

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

Modifie :

Abroge :

Mise à jour :