Numéro CDA : | 46585 | |||||||||||||||
Numéro imprimerie : | 07335 | |||||||||||||||
Date d'adoption et intitulé : | 09/10/2019 - Circulaire 7335 - Circulaire thématique « 30 fiches pour mieux se concerter au CoCoBa » contenant le référentiel des dispositions relatives à l'organisation et au fonctionnement des comités de concertation de base - institués au sein des établissements d'enseignement (et assimilés) relevant de l'enseignement obligatoire du réseau WBE - lorsqu'ils se réunissent pour traiter des matières qui concernent les membres des personnels « PEA » de ces établissements [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 2558 du 16/12/2008, 4958 du 25/08/2014, 5013 du 30/09/2014, 2674 du 09/04/2009] | |||||||||||||||
Validité : | - | |||||||||||||||
Niveau de pouvoir : | Communauté française | |||||||||||||||
Nombre d’annexes : | - | |||||||||||||||
Service gestionnaire : | WBE | |||||||||||||||
Circulaires à thématiques particulières : | - | |||||||||||||||
Réseau(x) : | Communauté française |
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Niveau(x) et service(s) : | ||||||||||||||||
Niveau(x) d'étude : | Fondamental maternel (MAT) Fondamental primaire (PRIM) Secondaire (SEC) |
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Forme(s) d'enseignement : | Enseignement en alternance (ALT) Ordinaire (ORD) Spécialisé (SPEC) |
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Service(s) : | Centre d'auto-formation et de formation continuée (CAF) Centre de dépaysement et de plein air (CDPA) Centres de Technologie Avancée (CTA) Homes d'accueil (HOMES) Internats (INT) |
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Horaire(s) : | Homes d'accueil (HOMES) Horaire en alternance (HOR ALT) Internats (INT) Plein exercice (PE) |
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Signataire(s) : | - | |||||||||||||||
Personne(s) de contact : | [Cette circulaire abroge et remplace les circulaire 2558 du 16/12/2008 [337 | |||||||||||||||
Textes de référence : | - | |||||||||||||||
Textes dépendants : | - | |||||||||||||||
Textes connexes : |
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Liens Communauté française : | - | |||||||||||||||
Lien(s) hors Communauté française : | - | |||||||||||||||
Erratum : | - | |||||||||||||||
Addendum : | - | |||||||||||||||
Est modifié par : | - | |||||||||||||||
Est abrogé par : | - | |||||||||||||||
Modifie : | - | |||||||||||||||
Abroge : |
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Mise à jour : |