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Numéro CDA : 46516
Numéro imprimerie : 07266
Date d'adoption et intitulé : 14/08/2019 - Circulaire 7266 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Année scolaire 2019-2020 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6787 du 28/08/2018]
Validité :
Du    01/09/2019    au     -
Année scolaire 2019-2020
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : -
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Les 53 annexes de la circulaire 7266 du 14/08/2019 sont disponibles sur http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=7510

Réseau(x) : Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : -
Forme(s) d'enseignement : -
Service(s) : -
Horaire(s) : -
Signataire(s) : -
Personne(s) de contact :

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
53 annexes de la circulaire 7266 du 14/08/2019
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par :
NCDADate de promulgation et intitulé
4660904/11/2019 - Circulaire 7359 - Création de la Direction générale des Personnels de l'Enseignement : addendum aux circulaires de rentrée des membres du personnel de l'enseignement subventionné - 2019-2020 Mise à jour de l'annuaire des services et des personnes ressourc
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4782217/07/2020 - Circulaire 7672 - Rentrée scolaire 2020-2021 des membres du personnel de l'Enseignement subventionné - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - ERRATUM du 21/08/2020 : Remplacement de l'annexe 5 [Cette circulaire abroge et remplace la circuAbrogation

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4440828/08/2018 - Circulaire 6787 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné - Année scolaire 2018-2019Abrogation

Mise à jour :