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Numéro CDA :

46492

Numéro imprimerie :

07242

Date d'adoption et intitulé :

17/07/2019 - Circulaire 7242 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Année scolaire 2019-2020 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6751 du 19/07/2018]

Validité :

Du 01/09/2019 au -

AnnÃ©e scolaire 2019-2020

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

Circulaires à thématiques particulières :

Remarque :

Annexes de la circulaire 7242 du 17/07/2019 disponibles sur http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=7486

Réseau(x) :

Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Forme(s) d'enseignement :

Service(s) :

Horaire(s) :

Signataire(s) :

Personne(s) de contact :

Textes de référence :

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Annexes de la circulaire 7242 du 17/07/2019

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
46609	04/11/2019 - Circulaire 7359 - Création de la Direction générale des Personnels de l'Enseignement : addendum aux circulaires de rentrée des membres du personnel de l'enseignement subventionné - 2019-2020 Mise à jour de l'annuaire des services et des personnes ressourc

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
47829	27/07/2020 - Circulaire 7679 - Rentrée scolaire 2020-2021 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement de promotion sociale - ERRATUM du 24/08/2020 : Modification de la circulaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7242 du 1	Abrogation

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
44372	19/07/2018 - Circulaire 6751 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement de Promotion sociale - année scolaire 2018-2019	Abrogation

Mise à jour :