Logo Communauté française de Belgique
Communauté française de Belgique|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA

 

Gallilex Recherche législative Recherche circulaires Recherche des actes de délégation Actualité législative Aide à l’utilisateur

Recherche des circulaires

 

Recherche de circulaires en vigueur

 pdf Consultez le document PDF imprimer  Imprimez la fiche d'identification
 
Numéro CDA : 46444
Numéro imprimerie : 07194
Date d'adoption et intitulé : 24/06/2019 - Circulaire 7194 - Communication des choix effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d'accroches cours-fonction(s) multiples - Version année scolaire 2019-2020 [Màj en date du 25/06/2019] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6697 du 12/06/2018]
Validité :
Du    01/09/2019    au     -
Année scolaire 2019-2020
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - SGCCRS - Service RTF
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Màj de la circulaire suite à l'erratum du 25/06/2019 - "Complétion dans les annexes" - Jean-Yves WOESTYN (02/413.40.06 - jean-yves.woestyn@cfwb.be) - Jonathan MORIAU (02/690.83.10 - jonathan.moriau@cfwb.be)

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : -
Forme(s) d'enseignement : -
Service(s) : -
Horaire(s) : -
Signataire(s) : -
Personne(s) de contact : activation.accroche@cfwb.be - jean-yves.woestyn@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
4070111/04/2014 - Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Annexes de la Circulaire 7194 du 24/06/2019
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4774720/05/2020 - Circulaire 7597 - Communication des choix effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d'accroches cours-fonction(s) multiples - version année scolaire 2020-2021 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7194 du 24/06/2019]Abrogation

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4431712/06/2018 - Circulaire 6697 - Circulaire relative à la communication des choix effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d'accroches cours-fonction(s) multiples - Version 2018Abrogation

Mise à jour :