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Recherche des circulaires

 

Recherche de circulaires en vigueur

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Numéro CDA : 46424
Numéro imprimerie : 07174
Date d'adoption et intitulé : 11/06/2019 - Circulaire 7174 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Vade-mecum relatif au statut des directeurs
Validité :
Du    11/06/2019    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : Cabinet des Ministres // AGE - DGPEOFWB - Direction de la Carrière
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)
Promotion sociale (PROMSOC)
Spécialisé (SPEC)
Service(s) : Centre de dépaysement et de plein air (CDPA)
Horaire(s) : Horaire en alternance (HOR ALT)
Promotion Sociale (PROMSOC)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
MARCOURT, Jean-ClaudeMinistreMin. de l'Ens. Supérieur, de l'ens. de promotion sociale, de la Recherche et des Médias 
SCHYNS, Marie-MartineMinistreMinistre de l'Education 
Personne(s) de contact : Nicolas LIJNEN (02/413 31 84 - nicolas.lijnen@cfwb.be)

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
4632814/03/2019 - Décret modifiant diverses dispositions relatives aux fonctions de directeur et directrice, aux autres fonctions de promotion et aux fonctions de sélection
3188602/02/2007 - Décret fixant le statut des directeurs
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
5212915/04/2024 - Circulaire 9229 - Circulaire modificative insérant le mécanismes de soutien et de développement des compétences professionnelles et d'évaluation applicables aux fonctions de directeurs visée par le décret du 2 février 2007 fixant le statut des directeurs Abrogation

Modifie : -
Abroge : -

Mise à jour :