| Numéro CDA : | 46082 |
| Numéro imprimerie : |
07072 |
| Date d'adoption et intitulé : |
29/03/2019 - Circulaire 7072 - Circulaire relative au mécanisme d'assimilation à titre suffisant pour les porteurs d'un titre de pénurie, à titre de pénurie listé pour les porteurs d'un titre de pénurie non listé : La présente circulaire a pour but d'expliquer les nouveautés en ce qui concerne les mécanismes d'assimilation à titre suffisant ainsi qu'à titre de pénurie
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6691 du 28/03/2018] |
| Validité : |
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| Niveau de pouvoir : |
Communauté française |
| Nombre d’annexes : |
- |
| Service gestionnaire : |
AGE - SGCCRS - Service RT |
| Circulaires à thématiques particulières : |
- |
| Remarque : |
Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6691 du 28/03/2018 [N°CDA 44311] |
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| Réseau(x) : |
Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
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| Niveau(x) et service(s) : |
|
| Niveau(x) d'étude : |
Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC) |
| Forme(s) d'enseignement : |
Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)
Promotion sociale (PROMSOC)
Spécialisé (SPEC) |
| Service(s) : |
- |
| Horaire(s) : |
Horaire en alternance (HOR ALT)
Plein exercice (PE)
Promotion Sociale (PROMSOC) |
| Signataire(s) : |
| Signataire(s) | Fonction | Compétence | | HANSE, Lise-Anne | Administrateur(trice) général(e) | |
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| Personne(s) de contact : |
assimilation@cfwb.be - J-Y WOESTYN (02/413 4006 - jean-yves.woestyn@cfwb.be |
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| Textes de référence : |
| NCDA | Date de promulgation et intitulé |
|---|
| 40701 | 11/04/2014 - Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française |
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| Textes dépendants : |
- |
| Textes connexes : |
| NCDA | Date de promulgation et intitulé |
|---|
| 47829 | 27/07/2020 - Circulaire 7679 - Rentrée scolaire 2020-2021 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement de promotion sociale - ERRATUM du 24/08/2020 : Modification de la circulaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7242 du 1 | | 46786 | 10/04/2020 - Circulaire 7536 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel depuis le 01/09/2019 (FOND LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7071 du 2 | | 46788 | 10/04/2020 - Circulaire 7538 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné depuis le 01/09/2020 (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7070 du 29/03/2019] | | 46486 | 11/07/2019 - Circulaire 7236 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé, et artistique de plein exercice - Année scolaire 2019/2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6757 du 24/07/2018] | | 46426 | 29/03/2019 - Circulaire 7072 - Circulaire relative au mécanisme d'assimilation à titre suffisant pour les porteurs d'un titre de pénurie, à titre de pénurie listé pour les porteurs d'un titre de pénurie non listé : La présente circulaire a pour but d'expliquer les nou | | 46783 | 29/03/2019 - Circulaire 7072 - Circulaire relative au mécanisme d'assimilation à titre suffisant pour les porteurs d'un titre de pénurie, à titre de pénurie listé pour les porteurs d'un titre de pénurie non listé : La présente circulaire a pour but d'expliquer les nou | | 46784 | 29/03/2019 - Circulaire 7072 - Circulaire relative au mécanisme d'assimilation à titre suffisant pour les porteurs d'un titre de pénurie, à titre de pénurie listé pour les porteurs d'un titre de pénurie non listé : La présente circulaire a pour but d'expliquer les nou | | 46787 | 29/03/2019 - Circulaire 7072 - Circulaire relative au mécanisme d'assimilation à titre suffisant pour les porteurs d'un titre de pénurie, à titre de pénurie listé pour les porteurs d'un titre de pénurie non listé : La présente circulaire a pour but d'expliquer les nou | | 48743 | 29/03/2019 - Circulaire 7072 - Circulaire relative au mécanisme d'assimilation à titre suffisant pour les porteurs d'un titre de pénurie, à titre de pénurie listé pour les porteurs d'un titre de pénurie non listé : La présente circulaire a pour but d'expliquer les nou | | 44311 | 06/06/2018 - Circulaire 6691 - Circulaire relative au mécanisme d'assimilation à titre suffisant pour les porteurs d'un titre de pénurie
[Cette circulaire annule et remplace la circulaire 6001 du 22/12/2016] |
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| Liens Communauté française : |
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| Lien(s) hors Communauté française : |
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| Erratum : |
- |
| Addendum : |
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| Est modifié par : |
- |
| Est abrogé par : |
| NCDA |
Date de promulgation et intitulé |
Type |
| 47878 | 07/09/2020 - Circulaire 7728 - Mécanisme d'assimilation à titre suffisant pour les porteurs d'un titre de pénurie
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7072 du 29/03/2019] | Abrogation | |
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| Modifie : |
- |
| Abroge : |
- |
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| Mise à jour : |
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