Logo Communauté française de Belgique
Communauté française de Belgique|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA

 

Gallilex Recherche législative Recherche circulaires Recherche des actes de délégation Actualité législative Aide à l’utilisateur

Recherche des circulaires

 

Recherche de circulaires en vigueur

 pdf Consultez le document PDF imprimer  Imprimez la fiche d'identification
 
Numéro CDA : 46040
Numéro imprimerie : 07035
Date d'adoption et intitulé : 07/03/2019 - Circulaire 7035 - Printemps des Sciences 2019 - Phase 2
Validité :
Du    07/03/2019    au    31/03/2019
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : Cabinet du Ministre de l'Enseignement supérieur
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)
Supérieur (SUP)
Supérieur Architecture (SUP ARCH)
Supérieur Artistique (SUP ART)
Supérieur non universitaire (NON UNIV)
Supérieur non universitaire HE (NON UNIV HE)
Supérieur universitaire (UNIV)
Forme(s) d'enseignement : Ordinaire (ORD)
Service(s) : -
Horaire(s) : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
MARCOURT, Jean-ClaudeMinistreMin. de l'Ens. supérieur, de promotion sociale, Recherche et Médias 
Personne(s) de contact : Pascale GENOT (02/801 74 50 - pascale.genot@gov.cfwb.be)

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4544720/11/2018 - Circulaire 6894 - Printemps des sciences 2019
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge : -

Mise à jour :