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Numéro CDA : 45460
Numéro imprimerie : 06907
Date d'adoption et intitulé : 03/12/2018 - Circulaire 6907 - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 de plein exercice et en alternance organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles. Horaires hebdomadaires des trois phases - Horaires de la formation professionnelle des trois phases.
Validité :
Du    01/09/2018    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : Administration générale de l'Enseignement
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
LETURCQ, DidierDirecteur(trice) général(e) adjoint(e) 
Personne(s) de contact :

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
3579826/08/2010 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant des mesures d'application des articles 55 et 342 du décret du 3 mars 2004 organisant l'enseignement spécialisé
2873703/03/2004 - Décret organisant l'enseignement spécialisé
2155724/07/1997 - Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
1642103/07/1991 - Décret organisant l'enseignement secondaire en alternance
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4400703/10/2017 - Circulaire 6387 - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 de plein exercice et en alternance organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Horaires hebdomadaires des trois phases - Horaires de la formation professionnelle des trois phases [Cette cAbrogation

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