| NCDA |
Date de promulgation et intitulé |
| 37655 |
01/10/2012 - Circulaire - Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2012-2012-2017 [Cette circulaire remplace la circulaire n°3377 du 9 décembre 2010] |
| 37640 |
13/09/2012 - Circulaire - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement... |
| 37603 |
16/08/2012 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné... |
| 37604 |
16/08/2012 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé... |
| 37591 |
16/07/2012 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé... |
| 37568 |
26/06/2012 - Circulaire - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous) |
| 37554 |
15/06/2012 - Circulaire - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement -... |
| 37544 |
13/06/2012 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Remplacement des enseignants en formation en cours de carrière par des activités pédagogiques d'animation (APAs) ou par des remplacements par des temporaires - Année scolaire... |
| 37120 |
05/04/2012 - Circulaire - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2012-2013 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2011-2012 |
| 36624 |
03/08/2011 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Remplacement des enseignants en formation |
| 36615 |
18/07/2011 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire... |
| 36610 |
14/07/2011 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire... |
| 36428 |
27/06/2011 - Circulaire - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012
(Réseaux : Tous) |
| 36004 |
09/02/2011 - Circulaire - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2011-2012 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2010-2011 |
| 35847 |
09/12/2010 - Circulaire - Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2007-2012 |
| 35746 |
20/09/2010 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire... |
| 35747 |
20/09/2010 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire... |
| 35748 |
20/09/2010 - Circulaire - Obligation scolaire, inscriptions, fréquentation, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence - Pour l'enseignement fondamental ordinaire - Année scolaire 2010-2011 et suivantes |
| 35510 |
28/06/2010 - Circulaire - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2010-2011
(Réseaux : Tous) |
| 35389 |
17/06/2010 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
(Réseaux : CF / LS / OS) |
| 35022 |
01/02/2010 - Circulaire - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2010-2011 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2009-2010 |
| 34625 |
09/10/2009 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Remplacement des enseignants en formation |
| 34425 |
18/08/2009 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la communauté française - Circulaire pour l'année... |
| 34426 |
18/08/2009 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la communauté française - Circulaire pour l'année... |
| 33894 |
10/02/2009 - Circulaire - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2009-2010 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2008- 2009 |
| 33458 |
18/09/2008 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Remplacement des enseignants en formation (Circulaire relative aux remplacements par des temporaires ou par des activités pédagogiques d'animation (APAs) des enseignants en formation... |
| 33335 |
26/08/2008 - Circulaire - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - circulaire pour l'année scolaire 2008-2009 |
| 32722 |
29/01/2008 - Circulaire - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2008 - 2009 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2007 - 2008 |
| 31829 |
06/04/2007 - Circulaire - Codification des périodes supplémentaires attribuées hors capital-périodes pour l'organisation de classes passerelles visant à l'insertion d'élèves primo-arrivants dans l'enseignement primaire et dans l'enseignement... |
| 31696 |
26/02/2007 - Circulaire - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2007-2008 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2006-2007 |
| 30377 |
15/02/2006 - Circulaire - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2006-2007 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2005-2006 |
| 30342 |
24/01/2006 - Circulaire - Primo - arrivants - Liste OCDE |
| 29924 |
23/08/2005 - Circulaire - Personnel enseignant affecté au fonctionnement des classes-passerelles visant à l'insertion d'élèves primo-arrivants dans l'enseignement primaire et dans l'enseignement secondaire ordinaire : Codification des... |
| 26749 |
13/06/2002 - Circulaire - Décisions des conseils de classe - Modifications apportées à l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'enseignement secondaire et à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 octobre 1998 relatif... |
| 31139 |
19/07/2001 - Circulaire - L'accueil, l'orientation et l'insertion des élèves primo-arrivants dans les établissements d'enseignement ordinaire maternel et primaire |
