| NCDA |
Date de promulgation et intitulé |
| 38619 |
07/03/2013 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 juin 1993 fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire |
| 38185 |
06/03/2013 - Circulaire - Dispenses de certains aspects pratiques du cours d'éducation physique au sein des établissements scolaires de la Fédération Wallonie-Bruxelles |
| 38163 |
13/02/2013 - Circulaire - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune pour l'année scolaire 2012-2013 [Cette circulaire remplace la circulaire 3891 du 17 février 2012... |
| 38158 |
08/02/2013 - Circulaire - Echéancier des opérations à effectuer pour :
- L'appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions de rang 1 à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année... |
| 38539 |
07/02/2013 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du groupe de travail chargé de l'élaboration des profils de certification correspondant aux profils de formation établis par le Service francophone... |
| 38540 |
07/02/2013 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du groupe de travail chargé de l'élaboration des profils de certification correspondant aux profils de formation établis par le Service francophone... |
| 38542 |
07/02/2013 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du groupe de travail chargé de l'élaboration des profils de certification correspondant aux profils de formation établis par le Service francophone... |
| 38546 |
04/02/2013 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 7 avril 2011 portant désignation des membres de la Commission des programmes de l'enseignement secondaire spécialisé |
| 38118 |
17/01/2013 - Circulaire - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission affecté(e) à la Direction générale de l'Enseignement Obligatoire |
| 38119 |
17/01/2013 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3853 du 24/01/2012] |
| 38099 |
04/01/2013 - Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire |
| 38094 |
21/12/2012 - Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2013-2014 (Tous réseaux - SEC ORD) |
| 38093 |
20/12/2012 - Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2013-2014 (Tous réseaux - PRIM ORD SPEC) |
| 38479 |
13/12/2012 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'organisation et au fonctionnement des groupes de travail prévus par l'article 39bis, § 2, du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de... |
| 37731 |
10/12/2012 - Circulaire - Appel aux candidat(e)s à une désignation en qualité de conseiller pédagogique au sein du service de Conseil et de Soutien pédagogiques de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles |
| 37725 |
29/11/2012 - Circulaire - Dispositif d'aide aux chefs d'établissement du réseau
d'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n°3615 du 16/6/2011] |
| 37721 |
22/11/2012 - Circulaire - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission affecté(e) à la Direction générale de l'Enseignement Obligatoire |
| 37716 |
14/11/2012 - Circulaire - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
(Réseaux : Tous - Niveau : PRIM SPEC) |
| 37710 |
08/11/2012 - Circulaire - Plateforme «Apprentis Citoyens» : Rencontres avec des représentants des partis démocratiques francophones |
| 37707 |
06/11/2012 - Circulaire - Formulaires intelligents relatifs à la sanction des études |
| 37702 |
29/10/2012 - Circulaire - Salons «Etudes & Professions» organisés par le SIEP - Année scolaire 2012-2013 [Cette circulaire remplace la circulaire n°3785 du 3/11/2011] |
| 37691 |
22/10/2012 - Circulaire - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles (Réseaux : FWB) [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3724 du... |
| 37688 |
18/10/2012 - Circulaire - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement (Tous réseaux - SEC ORD/PE) [Cette circulaire abroge la circulaire n°3661 du 14 juillet... |
| 37682 |
11/10/2012 - Circulaire - Décret du 30 avril 2009 portant sur les Associations de parents d'élèves et les Organisations représentatives d'Associations de parents d'élèves en Communauté française [Cette circulaire remplace la circulaire... |
| 37672 |
10/10/2012 - Circulaire - Informatisation des dossiers annuels (DOC2/POPI/Annexe 2) des Centres d'éducation et de formation en alternance de l'enseignement secondaire subventionné - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : LS/OS) [Cette circulaire... |
| 37661 |
04/10/2012 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Centres PMS - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : FWB/LS/OS - Niveaux : CPMS) [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3738 du 26/09/2011] |
| 37663 |
04/10/2012 - Circulaire - Formation en cours de carrière dans l'enseignement secondaire ordinaire - Règles comptables - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : FWB/LS/OS - Niveaux : SEC ORD) [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3739... |
| 37658 |
02/10/2012 - Circulaire - Appel aux candidat(e)s à une désignation en qualité de conseiller pédagogique au sein du service de Conseil et de Soutien pédagogiques de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles |
| 37650 |
25/09/2012 - Circulaire - Recrutement de chargé(e)s de mission affecté(e)s à la Direction générale de l'Enseignement Obligatoire |
| 37645 |
19/09/2012 - Circulaire - Rentrée scolaire 2012-2013 - Organisation, structure, encadrement - Sanction des études - Sportifs de haut niveau |
| 37640 |
13/09/2012 - Circulaire - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement... |
| 37996 |
30/08/2012 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des présidents des conseils de recours dans l'enseignement secondaire ordinaire |
| 37612 |
27/08/2012 - Circulaire - Organisation d'un apprentissage en immersion dans l'enseignement secondaire ordinaire - Remplace les circulaires n°2194 du 14 février 2008 "Organisation d'un apprentissage en immersion dans l'enseignement secondaire"... |
| 37603 |
16/08/2012 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné... |
| 37604 |
16/08/2012 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé... |
| 37972 |
19/07/2012 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres des Commissions des outils d'évaluation |
| 37913 |
12/07/2012 - Décret organisant la certification par unités d'acquis d'apprentissage (CPU) dans l'enseignement secondaire qualifiant et modifiant diverses dispositions relatives à l'enseignement secondaire |
| 37931 |
12/07/2012 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant prorogation de l'accord de coopération du 10 octobre 2008 entre la Communauté française et la Région wallonne en matière de soutien à la scolarité pour les jeunes... |
| 37573 |
03/07/2012 - Circulaire - Encadrement différencié 2011-2015 - Rapport de suivi du PGAED - Fondamental - Années scolaires 2011-2012, 2012-2013, 2013-2014 et 2014-2015 |
| 37574 |
03/07/2012 - Circulaire - Encadrement différencié 2011-2015 - Rapport de suivi du PGAED Secondaire - Années scolaires 2011-2012, 2012-2013, 2013-2014 et 2014-2015 |
| 37568 |
26/06/2012 - Circulaire - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous) |
| 37556 |
18/06/2012 - Circulaire - Organisation de la fin de l'année scolaire |
| 37557 |
18/06/2012 - Circulaire - Application de l'article 6 quater du Décret du 30 juin 2006 relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire |
| 37553 |
15/06/2012 - Circulaire - Dispositif expérimental de la CPU en 2012-2013 |
| 37554 |
15/06/2012 - Circulaire - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement -... |
| 37545 |
14/06/2012 - Circulaire - Recrutement de chargé(e)s de mission affecté(e)s à la direction générale de l'enseignement obligatoire |
| 37163 |
23/05/2012 - Circulaire - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé : Directives et recommandations pour l'année scolaire 2012-2013 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé... |
| 37162 |
22/05/2012 - Circulaire - Circulaire générale sur les intrusions commerciales et politiques au sein des établissements et sur la concurrence déloyale entre établissements - Commission créée à l'article 42 de la loi du 29 mai 1959 dite... |
| 37134 |
25/04/2012 - Circulaire - Règlement d'ordre intérieur (R.O.I.) - Guide pratique |
| 37120 |
05/04/2012 - Circulaire - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2012-2013 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2011-2012 |
| 37511 |
23/03/2012 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres des groupes de travail prévus par l'article 35, § 2, du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental... |
| 37512 |
23/03/2012 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres des groupes de travail prévus par l'article 25, § 2, du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental... |
| 37070 |
29/02/2012 - Circulaire - Exposition la Fabrique de la Démocratie au musée BELvue - Année scolaire 2011-2012 |
| 37051 |
17/02/2012 - Circulaire - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune 2011-2012 (Tous réseaux) |
| 37028 |
08/02/2012 - Circulaire - Echéancier des opérations à effectuer pour : - l'appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions de rang 1 à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année... |
| 37027 |
06/02/2012 - Circulaire - Transmission de documents au service de vérification de la population scolaire |
| 37013 |
24/01/2012 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2012-2013 (Pour l'enseignement secondaire) |
| 36878 |
20/12/2011 - Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Tous réseaux - PRIM ORD SPEC) |
| 36876 |
19/12/2011 - Circulaire - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Décret Modifiant le décret «Missions» - Année scolaire 2012-2013 (Tous réseaux - SEC ORD - première... |
| 36874 |
16/12/2011 - Circulaire - Service de conseil et de soutien pédagogiques (Réseau : FWB) |
| 36867 |
09/12/2011 - Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire - 2011-2012 |
| 36847 |
10/11/2011 - Circulaire - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
(Réseaux : Tous - Niveau : PRIM SPEC) |
| 36835 |
03/11/2011 - Circulaire - Le Salon «études, formations et professions» organisé par le SIEP à Bruxelles en novembre 2011 |
| 36833 |
28/10/2011 - Circulaire - Formulaires électroniques de signalement des absences injustifiées, des exclusions définitives, des inscriptions d'élèves exclus et des faits de violence n'ayant pas fait l'objet d'une exclusion définitive, dans... |
| 36814 |
14/10/2011 - Circulaire - Informatisation des dossiers annuels des centres d'éducation et de formation en alternance - du 1er septembre 2011 au 31 août 2012
(Réseaux : LS/OS) |
| 36793 |
28/09/2011 - Circulaire - Décret du 30 avril 2009 portant sur les Associations de parents d'élèves et les Organisations représentatives d'Associations de parents d'élèves en Communauté française - Années scolaires 2011-2012 et suivantes
(Réseaux... |
| 36688 |
26/09/2011 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Année scolaire 2011-2012 - CPMS
(Réseaux : CF/LS/OS) |
| 36689 |
26/09/2011 - Circulaire - Formation en cours de carrière pour l'enseignement secondaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012
(Réseaux : CF/LS/OS) |
| 36684 |
23/09/2011 - Circulaire - Conseil de participation - Renouvellement de la représentation des parents et des élèves |
| 36682 |
20/09/2011 - Circulaire - Changement d'établissement en cours d'année ou en cours de cycle dans le 1er degré de l'enseignement secondaire ordinaire
(Réseaux : Tous) - à partir de l'année scolaire 2011-2012 |
| 36674 |
15/09/2011 - Circulaire - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire ordinaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012
(Réseaux : CF) |
| 36635 |
18/08/2011 - Circulaire - Accès aux documents administratifs, copie des interrogations et examens et dossiers disciplinaires |
| 36615 |
18/07/2011 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire... |
| 36610 |
14/07/2011 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire... |
| 36611 |
14/07/2011 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2011-2012 - Organisation, structures, encadrement pour l'enseignement secondaire en alternance (Tous réseaux - SEC ALT/ORD) |
| 36596 |
01/07/2011 - Circulaire - Grille-horaire de l'enseignement primaire ordinaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012
(Réseau : CF) |
| 36428 |
27/06/2011 - Circulaire - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012
(Réseaux : Tous) |
| 36424 |
22/06/2011 - Circulaire - Encadrement différencié 2011-2015 - PGAED Fondamental - Année scolaire 2011-2012 |
| 36426 |
22/06/2011 - Circulaire - Encadrement différencié 2011-2015 - PGAED Secondaire - Année scolaire 2011-2012 |
| 36420 |
20/06/2011 - Circulaire - C.P.U. - Référentiels de formation expérimentaux - Année scolaire 2011-2012 |
| 36415 |
16/06/2011 - Circulaire - Dispositifs «Evénement d'exception» et «Facilitateurs du projet d'établissement»
(Réseau : CF) |
| 36409 |
14/06/2011 - Circulaire - Changement d'école - Année scolaire 2010-2011 (pour l'enseignement maternel et primaire ordinaire) |
| 36396 |
06/06/2011 - Circulaire - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année
scolaire 2011-2012 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spéciali... |
| 36386 |
27/05/2011 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 2 organisé par la Communauté française - Organisation générale [422/2011/258]
(Réseau : CF) |
| 36378 |
19/05/2011 - Circulaire - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - «Chapitre 11 : INTEGRATIONS» - Année scolaire 2011-2012 |
| 36240 |
02/05/2011 - Circulaire - Appel à projets au 1er degré - Parcours d'apprentissage adaptés et accompagnés |
| 36517 |
07/04/2011 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres de la Commission des programmes de l'enseignement secondaire spécialisé |
| 36174 |
03/03/2011 - Circulaire - Service de Conseil et de Soutien pédagogiques
(Réseau : CF) |
| 36019 |
18/02/2011 - Circulaire - Projet d'établissement
(Réseau : CF) |
| 36021 |
17/02/2011 - Circulaire - Encadrement différencié - Modalités - Enseignement secondaire - Année 2011-2012 |
| 36018 |
17/02/2011 - Circulaire - Encadrement différencié - Modalités pour l'année scolaire 2011-2012 - Enseignement maternel, primaire et fondamental ordinaire |
| 36004 |
09/02/2011 - Circulaire - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2011-2012 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2010-2011 |
| 35981 |
26/01/2011 - Circulaire - Erratum à la circulaire n° 3307 relative à l'obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence... |
| 35982 |
26/01/2011 - Circulaire - Erratum à la circulaire n° 3309 relative à l'obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence... |
| 35974 |
20/01/2011 - Circulaire - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune - Année scolaire 2010 - 2011 |
| 35968 |
18/01/2011 - Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Tous réseaux) |
| 35969 |
18/01/2011 - Circulaire - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Décret Modifiant le décret «Missions» - Année scolaire 2011-2012 (Tous réseaux - SEC ORD - première... |
| 35876 |
11/01/2011 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2011-2012 (Pour l'enseignement secondaire) |
| 35870 |
06/01/2011 - Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire - 2010-2011 |
| 35857 |
15/12/2010 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Secondaire ordinaire - Année scolaire 2010-2011 [Formation en cours de carrière dans l'enseignement secondaire ordinaire - Dispositions comptables] |
| 35858 |
15/12/2010 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Pour les CPMS - Année scolaire 2010-2011 [Formation en cours de carrière pour les CPMS - Dispositions comptables] |
| 35853 |
14/12/2010 - Circulaire - Admission aux subventions - Année scolaire 2010 / 2011 et suivantes |
| 35832 |
16/11/2010 - Circulaire - Ressources à disposition des établissements scolaires en matière de prévention des assuétudes en milieu scolaire |
| 35642 |
14/10/2010 - Circulaire - «L'enseignement en milieu hospitalier subventionné ou organisé par le Ministère de la Communauté française» ou l'enseignement spécialisé de «type 5» |
| 35768 |
01/10/2010 - Circulaire - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire ordinaire organisé par la Communauté française |
| 35746 |
20/09/2010 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire... |
| 35747 |
20/09/2010 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire... |
| 35748 |
20/09/2010 - Circulaire - Obligation scolaire, inscriptions, fréquentation, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence - Pour l'enseignement fondamental ordinaire - Année scolaire 2010-2011 et suivantes |
| 35749 |
20/09/2010 - Circulaire - Circulaire relative a l'obligation scolaire, les inscriptions et la fréquentation, les sanctions disciplinaires, l'assistance en justice et/ou l'assistance psychologique d'urgence - Principes généraux - Directives... |
| 35649 |
16/09/2010 - Circulaire - Informatisation des dossiers annuels des Centres d'Education et de Formation en Alternance
(Réseaux : LS-OS) |
| 35634 |
14/09/2010 - Circulaire - Admission aux subventions dans les établissements d'enseignement secondaire subventionné par la Communauté française
(Réseaux : OS-LS) |
| 35608 |
30/08/2010 - Circulaire - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Chapitre 22 : «L'enseignement en alternance au sein de l'enseignement secondaire spécialisé et la coopération avec les Centres... |
| 35540 |
28/07/2010 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 de plein exercice et en alternance organisé par la Communauté française - Horaires hebdomadaires des trois phases - Horaires de la formation professionnelle des trois... |
| 35538 |
26/07/2010 - Circulaire - Changement d'école - Année scolaire 2010-2011 (Pour l'enseignement fondamental ordinaire) |
| 35534 |
15/07/2010 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres... |
| 35523 |
08/07/2010 - Circulaire - Changement d'établissement en cours d'année ou en cours de cycle dans le 1er degré de l'enseignement secondaire ordinaire |
| 35474 |
28/06/2010 - Circulaire - Encadrement différencié - Modalités pour l'année scolaire 2010-2011 |
| 35510 |
28/06/2010 - Circulaire - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2010-2011
(Réseaux : Tous) |
| 35470 |
25/06/2010 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 2 organisé par la Communauté française - Organisation générale (413/2010/258)
(Réseau : CF) |
| 35472 |
25/06/2010 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 1 organisé par la Communauté française - Organisation générale (410/2010/257)
(Réseau : CF) |
| 35473 |
25/06/2010 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Organisation générale (409/2010/259)
(Réseau : CF) |
| 35465 |
23/06/2010 - Circulaire - Recours contre les décisions des Conseils de classe dans l'enseignement secondaire de plein exercice |
| 35458 |
21/06/2010 - Circulaire - Changement d'école pour l'enseignement fondamental ordinaire |
| 35388 |
17/06/2010 - Circulaire - Décret modifiant le décret «Missions» - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire |
| 35389 |
17/06/2010 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
(Réseaux : CF / LS / OS) |
| 35371 |
04/06/2010 - Circulaire - Changement d'école |
| 35367 |
02/06/2010 - Circulaire - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Chapitre 11 : Intégrations |
| 35244 |
07/05/2010 - Circulaire - Décret modifiant le décret «Missions» - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire |
| 35230 |
29/04/2010 - Circulaire - Décret modifiant le décret «Missions» - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - ERRATUM |
| 35188 |
18/03/2010 - Circulaire - Décret modifiant le décret «Missions» - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire |
| 35112 |
24/02/2010 - Circulaire - Collaborations entre culture et enseignement projets d'éducation aux médias - Appel à projets |
| 35281 |
18/02/2010 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres et des présidents des Conseils de recours dans l'enseignement secondaire spécialisé de plein exercice |
| 35031 |
09/02/2010 - Circulaire - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune - Année scolaire 2009 - 2010 |
| 35023 |
01/02/2010 - Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissements scolaires |
| 34915 |
14/01/2010 - Circulaire - Changement d'école |
| 34903 |
07/01/2010 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2010-2011 (Pour l'enseignement secondaire) |
| 34890 |
11/12/2009 - Circulaire - Le continuum pédagogique dans l'enseignement spécialisé : Suivi harmonieux de la scolarité de tout élève |
| 34748 |
28/10/2009 - Circulaire - Formulaire intelligent de signalement des absences injustifiées dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé et subventionné par la Communauté française - Circulaire pour l'année... |
| 34638 |
21/10/2009 - Circulaire - Directives applicables en matière de vérification et de paiement du droit d'inscription spécifique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française |
| 34595 |
01/10/2009 - Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Communauté française |
| 34596 |
01/10/2009 - Circulaire - Missions du conseil de participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé organisé par la Communauté française |
| 34425 |
18/08/2009 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la communauté française - Circulaire pour l'année... |
| 34426 |
18/08/2009 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la communauté française - Circulaire pour l'année... |
| 34400 |
03/08/2009 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé organisé par la Communauté française - Enseignement de forme 2 - Organisation, horaire hebdomadaire, plan individuel d'apprentissage, éléments d'évaluation, collaboration à... |
| 34401 |
03/08/2009 - Circulaire - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire organisé par la Communauté française |
| 34329 |
10/07/2009 - Circulaire - Demandes de dérogation aux normes relatives à la taille des classes |
| 34277 |
29/06/2009 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Horaires hebdomadaires des trois phases - Horaires de la formation professionnelle des trois phases (391/2009/259)
(Enseignement... |
| 34264 |
29/06/2009 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres... |
| 34273 |
26/06/2009 - Circulaire - Sanction des études : Transferts possibles au 1er degré, admissions au 2ème degré, notions de correspondance... - A partir de l'année scolaire 2008-2009 |
| 34286 |
26/06/2009 - Circulaire - Règlements de travail (Réseau : CF - Niveaux : MAT FOND PRIM SEC ORD SPEC) |
| 34269 |
25/06/2009 - Circulaire - Recours contre les décisions des Conseils de classe dans l'enseignement secondaire de plein exercice |
| 34247 |
19/06/2009 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2009-2010 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé |
| 34240 |
18/06/2009 - Circulaire - Activités sportives au profit des élèves : L'importance de la condition physique des jeunes |
| 34229 |
05/06/2009 - Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice |
| 34228 |
04/06/2009 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice |
| 34184 |
28/05/2009 - Circulaire - Organisation des épreuves d'évaluation sommative dans l'enseignement secondaire ordinaire |
| 34203 |
26/03/2009 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant certains profils de formation définis conformément à l'article 6 du décret du 27 octobre 1994 organisant la concertation pour l'enseignement secondaire |
| 33718 |
12/12/2008 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Attributions des membres du Service de l'Inspection de l'Enseignement spécialisé - Documents à compléter par les chefs d'établissement et à transmettre |
| 33596 |
05/11/2008 - Circulaire - Changement d'établissement en cours d'année ou en cours de cycle dans le 1er degré de l'enseignement secondaire ordinaire |
| 33685 |
25/09/2008 - Circulaire - Missions du conseil de participation |
| 33341 |
28/08/2008 - Circulaire - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire organisé par la Communauté française |
| 33335 |
26/08/2008 - Circulaire - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - circulaire pour l'année scolaire 2008-2009 |
| 33319 |
14/08/2008 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Secteur professionnel : Hôtellerie - Alimentation - Groupe professionnel : Boulangerie - Pâtisserie - Métier : Ouvrier/Ouvrière... |
| 33304 |
16/07/2008 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2008-2009 - Organisation, structures, encadrement pour l'enseignement secondaire en alternance |
| 33185 |
26/06/2008 - Circulaire - Modification de la circulaire 1207 du 26 août 2005 relative aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice |
| 33210 |
23/06/2008 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Horaires hebdomadaires des trois phases - Horaires de la formation professionnelle des trois phases (381/2008/259) |
| 33572 |
19/06/2008 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Pour l'enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné (Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des... |
| 33094 |
29/04/2008 - Circulaire - L'enseignement en milieu hospitalier subventionné ou organisé par le Ministère de la Communauté française |
| 33099 |
25/04/2008 - Circulaire - Stages en entreprises : Bonnes pratiques |
| 32818 |
29/02/2008 - Circulaire - Circulaire de bonnes pratiques de collaboration et de communication entre les secteurs de l'enseignement au sens large [fondamental et secondaire] et de l'aide à la jeunesse |
| 32798 |
18/02/2008 - Circulaire - Organisation des épreuves d'évaluation sommative dans l'enseignement secondaire |
| 32715 |
22/01/2008 - Circulaire - Questionnaire du CEF : Enquête sur l'utilisation des deux semaines disponibles pour des activités d'orientation au 3ème degré secondaire |
| 32711 |
18/01/2008 - Circulaire - Enseignement spécialisé organisé par la Communauté française - Organisation générale de l'enseignement secondaire spécialisé de forme 3 (379/2007/259) |
| 32706 |
15/01/2008 - Circulaire - Formation en cours de carrière |
| 33137 |
18/12/2007 - Circulaire - Missions du Conseil de participation |
| 33138 |
19/11/2007 - Circulaire - Conseil de participation - Renouvellement de la représentation des parents et des élèves |
| 32742 |
24/10/2007 - Circulaire - Prise en compte des élèves exclus pour la définition du montant des dotations ou subventions et de l'encadrement |
| 32198 |
11/09/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Secteur professionnel : Agronomie - Groupe professionnel : Horticulture - Métier : Ouvrier / Ouvrière en exploitation horticole... |
| 32199 |
11/09/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Secteur professionnel : Industrie - Groupe professionnel : Carrosserie - Métier : Préparateur/Préparatrice de travaux de peinture... |
| 32251 |
11/09/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Secteur professionnel: Industrie
Groupe professionnel : Mécanique garage - Métier: Aide-mécanicien garagiste / Aide mécanicienne... |
| 32253 |
11/09/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Secteur professionnel: Industrie
Groupe professionnel : Mécanique: carrosserie-tôlerie
Métier: Peintre en carrosserie (M/F)... |
| 32254 |
11/09/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Secteur professionnel: Industrie
Groupe professionnel : Mécanique: carrosserie-tôlerie
Métier: Tôlier / Tôlière en carrosserie... |
| 32255 |
11/09/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Secteur professionnel: Industrie
Groupe professionnel : Construction métallique - Métier: Ferronnier / Ferronnière - Première,... |
| 32256 |
11/09/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Secteur professionnel: Agronomie
Groupe professionnel : Horticulture - Métier: Ouvrier jardinier / Ouvrière jardinière - Première,... |
| 32258 |
10/09/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. - Secteur professionnel: Services aux personnes - Groupe professionnel: Service sociaux et familiaux
Métier: Aide ménager/Aide... |
| 32211 |
10/09/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française
Secteur professionnel : Services aux personnes
Groupe professionnel : Services sociaux et familiaux
Métier : Aide logistique... |
| 32209 |
10/09/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française -
Secteur professionnel : Tous -
Cours : Education physique -
Première, deuxième et troisième phases -
Programme... |
| 32210 |
07/09/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française.
Secteur professionnel : Services aux personnes.
Groupe professionnel : Services sociaux et familiaux.
Métier : Technicien... |
| 32208 |
06/09/2007 - Circulaire - Prise en compte des élèves exclus pour la définition du montant des dotations ou subventions et de l'encadrement |
| 32212 |
03/09/2007 - Circulaire - Modalités d'utilisation des nouveaux bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire organisé par la Communauté française |
| 32215 |
03/09/2007 - Circulaire - Missions du Service de l'inspection de l'enseignement artistique |
| 32216 |
03/09/2007 - Circulaire - Missions du Service de l'Inspection de l'enseignement secondaire ordinaire |
| 32217 |
03/09/2007 - Circulaire - Missions du Service de l'Inspection de l'enseignement spécialisé |
| 32219 |
03/09/2007 - Circulaire - Missions du Service de l'Inspection de l'enseignement fondamental ordinaire |
| 34388 |
13/07/2007 - Circulaire - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement... |
| 30988 |
10/08/2006 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Communauté française : Circulaire pour l'année... |
| 30989 |
10/08/2006 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française : Circulaire pour l'année... |
| 30990 |
10/08/2006 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé . Volume II. Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement... |
| 34193 |
29/06/2006 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres de la Commission des programmes de l'enseignement secondaire spécialisé |
| 30716 |
06/06/2006 - Circulaire - Programme Langue et Culture d'Origine (LCO) - Inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2006-2007 |
| 30220 |
21/12/2005 - Circulaire d'information concernant le concours de projets d'Education relative à l'Environnement |
| 30825 |
07/12/2005 - Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation |
| 29927 |
26/08/2005 - Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice |
| 31064 |
07/06/2005 - Circulaire - Délivrance du certificat d'études de base dans l'enseignement spécialisé (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire... |
| 31067 |
07/06/2005 - Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves aphasiques - dysphasiques - Année scolaire 2005-2006 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés :... |
| 31188 |
03/06/2005 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2005-2006. Organisation, structures, encadrement |
| 29623 |
22/03/2005 - Circulaire - Journal de classe de l'enseignement primaire |
| 30864 |
22/03/2005 - Circulaire - Enseignement primaire spécialisé. Journal de classe |
| 29573 |
03/03/2005 - Circulaire - Valorisation des filières techniques et professionnelles. Journées de sensibilisation |
| 28890 |
09/06/2004 - Circulaire - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 octobre 1998 relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice (A partir du 15 juin... |
| 30930 |
27/11/2003 - Circulaire - Le projet d'établissement - Année scolaire 2003-2004 |
| 28207 |
10/09/2003 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française définissant le règlement organique des internats et homes d'accueil de l'enseignement organisé par la Communauté française |
| 26749 |
13/06/2002 - Circulaire - Décisions des conseils de classe - Modifications apportées à l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'enseignement secondaire et à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 octobre 1998 relatif... |
| 26725 |
03/06/2002 - Circulaire - Dispenses des aspects pratiques du cours d'éducation physique |
| 26242 |
06/09/2001 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant réglementation spéciale relative aux options de base groupées "puériculture" et "aspirant/aspirante en nursing" du troisième degré de qualification de l'enseignement... |
| 31192 |
07/11/2000 - Circulaire - Forum - L'Alimentation à l'école : Derrière un marketing juteux, un projet de promotion de la santé… un enjeu de société |
| 31190 |
12/01/2000 - Circulaire - Complémentarité entre le secteur de l'Enseignement et le secteur de l'Aide à la Jeunesse |
| 31196 |
01/10/1999 - Circulaire - Prévention des violences en milieu scolaire |
| 22048 |
15/06/1998 - Circulaire - Recours contre les décisions des conseils de classe dans l'enseignement secondaire de plein exercice |
| 21905 |
09/02/1998 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant délégations de compétence et de signature aux fonctionnaires généraux et à certains autres agents des Services du Gouvernement de la Communauté française - Ministère... |
| 21645 |
29/10/1997 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'organisation et au fonctionnement des groupes de travail prévus par le décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental... |
