| NCDA |
Date de promulgation et intitulé |
| 37668 |
10/10/2012 - Circulaire - Informatisation des dossiers annuels (DOC1/DOC2/RLMO/POPI) des établissements de l'enseignement secondaire subventionnés - Année scolaire 2012-2013 [Cette circulaire abroge la circulaire n°3761 du 13 octobre... |
| 37640 |
13/09/2012 - Circulaire - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement... |
| 37616 |
31/08/2012 - Circulaire - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants - Année scolaire 2012-2013 (Réseau : LS - Niveau : SEC) |
| 37591 |
16/07/2012 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé... |
| 37585 |
10/07/2012 - Circulaire - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Année 2012-2013 (Réseaux : OS-LS - Niveaux : ART - ESAHR - SEC PE/SEC HR) |
| 37586 |
10/07/2012 - Circulaire - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement Supérieur Artistique Subventionné [Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements... |
| 37579 |
05/07/2012 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Gestion des dossiers... |
| 37575 |
03/07/2012 - Circulaire - Organisation de l'exercice 2012/2013 des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles |
| 37571 |
28/06/2012 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique à horaire réduit... |
| 37559 |
18/06/2012 - Circulaire - Organisation de la rentrée académique 2012/2013 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Hautes écoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles |
| 37560 |
18/06/2012 - Circulaire - Organisation de la rentrée académique 2012/2013 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Ecoles supérieures des Arts (Réseau : Fédération Wallonie-Bruxelles) |
| 37561 |
18/06/2012 - Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire 2012/2013 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé par la Fédération Wall... |
| 37554 |
15/06/2012 - Circulaire - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement -... |
| 37555 |
15/06/2012 - Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire 2012/2013 des membres des personnels directeur et enseignant, auxiliaire d'éducation, paramédical, social et psychologique des établissements d'enseignement obligatoire organisé... |
| 37182 |
08/06/2012 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière applicables aux membres du personnel atteignant l'âge de 55 ans à partir du 1er janvier 2012 - Complément aux circulaires n° 3569 du 16 mai 2011 et n°4016 du 1er juin... |
| 37176 |
01/06/2012 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière applicables aux membres du personnel atteignant l'âge de 55 ans à partir du 1er janvier 2012 - Incidence des nouvelles dispositions en matière de pension sur le régime... |
| 37163 |
23/05/2012 - Circulaire - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé : Directives et recommandations pour l'année scolaire 2012-2013 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé... |
| 36811 |
13/10/2011 - Circulaire - Informatisation des dossiers annuels (DOC1 / DOC2 / RLMO / POPI) - du 1er septembre 2011 au 31 août 2012
(Réseaux : LS/OS) |
| 36648 |
30/08/2011 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année... |
| 36597 |
01/07/2011 - Circulaire - Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées
(Réseau : CF) |
| 36396 |
06/06/2011 - Circulaire - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année
scolaire 2011-2012 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spéciali... |
| 36369 |
16/05/2011 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière APPLICABLES aux membres du personnel atteignant l'âge de 55 ans au plus tard le 31 décembre 2011 - Année scolaire ou académique 2011 - 2012 |
| 35621 |
06/09/2010 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement supérieur artistique subventionnés - Gestion des dossiers des... |
| 35622 |
06/09/2010 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres... |
| 35610 |
31/08/2010 - Circulaire - Informatisation des dossiers annuels (doc1/doc2/RLMO/POPI) - du 1er septembre 2010 au 31 août 2011
(Réseaux : LS/OS) |
| 35530 |
14/07/2010 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année... |
| 35389 |
17/06/2010 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
(Réseaux : CF / LS / OS) |
| 35238 |
05/05/2010 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2010 - 2011 |
| 34743 |
22/10/2009 - Circulaire - Informatisation des dossiers annuels
(Réseaux : LS/OS) |
| 34536 |
15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux maîtres et professeurs de religion soumis au statut du 25 octobre 1971 |
| 34538 |
15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel enseignant et assimilés de l'enseignement obligatoire soumis au statut du 22 mars 1969 - Interprétations et commentaires |
| 34539 |
15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel enseignant et assimilés de l'enseignement de promotion sociale soumis au statut du 22 mars 1969 - Interprétations et comment... |
| 34540 |
15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux puériculteurs des établissements d'enseignement maternel et ordinaire organisés par la Communauté française - Interprétations et commentaires |
| 34320 |
07/07/2009 - Circulaire - Vade-mecum : Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées
(Réseau : CF) |
| 34334 |
01/07/2009 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés - Gestion des dossiers des membres... |
| 34264 |
29/06/2009 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres... |
| 34286 |
26/06/2009 - Circulaire - Règlements de travail (Réseau : CF - Niveaux : MAT FOND PRIM SEC ORD SPEC) |
| 34228 |
04/06/2009 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice |
| 34171 |
13/05/2009 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2009 - 2010 |
| 33337 |
28/08/2008 - Circulaire relative a l'organisation des établissements
d'enseignement spécialisé - VOLUME I - Directives et recommandations pour l'année 2008-2009 - Enseignement fondamental et secondaire spécialisé |
| 33329 |
21/08/2008 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2008-2009 - Complément d'information à la circulaire n° 2277 du 25/04/2008 |
| 33303 |
16/07/2008 - Circulaire - Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées
(Réseau : CF) |
| 33572 |
19/06/2008 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Pour l'enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné (Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des... |
| 33098 |
25/04/2008 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2008-2009 |
| 30892 |
28/06/2006 - Circulaire - Période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécialisé organisés par la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation... |
| 30893 |
28/06/2006 - Circulaire - Période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécialisé subventionné par la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation... |
| 30648 |
08/05/2006 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2006-2007 |
| 31073 |
15/06/2005 - Circulaire - Période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécialisé organisés par la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation... |
| 31074 |
15/06/2005 - Circulaire - Période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécialisé subventionnés par la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation... |
| 29739 |
10/05/2005 - Circulaire - Prestations à fournir par les membres du personnel bénéficiant d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite de type IV - Fin prématurée d'une interruption de la carrière professionnelle... |
| 29664 |
28/04/2005 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2005-2006 |
| 26621 |
20/12/2001 - Décret fixant les règles spécifiques à l'Enseignement supérieur artistique organisé en Ecoles supérieures des Arts (organisation, financement, encadrement, statut des personnels, droits et devoirs des étudiants) |
| 21905 |
09/02/1998 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant délégations de compétence et de signature aux fonctionnaires généraux et à certains autres agents des Services du Gouvernement de la Communauté française - Ministère... |
