| NCDA |
Date de promulgation et intitulé |
| 37603 |
16/08/2012 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné... |
| 37604 |
16/08/2012 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé... |
| 37598 |
07/08/2012 - Circulaire - Subventions de fonctionnement des centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - 2011-2012 |
| 37163 |
23/05/2012 - Circulaire - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé : Directives et recommandations pour l'année scolaire 2012-2013 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé... |
| 37162 |
22/05/2012 - Circulaire - Circulaire générale sur les intrusions commerciales et politiques au sein des établissements et sur la concurrence déloyale entre établissements - Commission créée à l'article 42 de la loi du 29 mai 1959 dite... |
| 36833 |
28/10/2011 - Circulaire - Formulaires électroniques de signalement des absences injustifiées, des exclusions définitives, des inscriptions d'élèves exclus et des faits de violence n'ayant pas fait l'objet d'une exclusion définitive, dans... |
| 36615 |
18/07/2011 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire... |
| 36610 |
14/07/2011 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire... |
| 36407 |
14/06/2011 - Circulaire - Subventions de fonctionnement 2010-2011
(Réseau : CPMS subventionnés) |
| 35746 |
20/09/2010 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire... |
| 35747 |
20/09/2010 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire... |
| 35749 |
20/09/2010 - Circulaire - Circulaire relative a l'obligation scolaire, les inscriptions et la fréquentation, les sanctions disciplinaires, l'assistance en justice et/ou l'assistance psychologique d'urgence - Principes généraux - Directives... |
| 35510 |
28/06/2010 - Circulaire - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2010-2011
(Réseaux : Tous) |
| 35184 |
19/03/2010 - Circulaire - Subventions de fonctionnement 2009-2010
(Réseaux : LS-OS) |
| 34748 |
28/10/2009 - Circulaire - Formulaire intelligent de signalement des absences injustifiées dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé et subventionné par la Communauté française - Circulaire pour l'année... |
| 34425 |
18/08/2009 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la communauté française - Circulaire pour l'année... |
| 34426 |
18/08/2009 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la communauté française - Circulaire pour l'année... |
| 34334 |
01/07/2009 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés - Gestion des dossiers des membres... |
| 34247 |
19/06/2009 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2009-2010 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé |
| 34181 |
02/05/2009 - Circulaire - Subventions de fonctionnement 2008-2009 pour les CPMS des réseaux officiels et libres subventionnés |
| 33335 |
26/08/2008 - Circulaire - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - circulaire pour l'année scolaire 2008-2009 |
| 33323 |
20/08/2008 - Circulaire - Subventions de fonctionnement 2007-2008 pour les CPMS |
| 33324 |
20/08/2008 - Circulaire - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française |
| 33212 |
19/06/2008 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés |
| 32818 |
29/02/2008 - Circulaire - Circulaire de bonnes pratiques de collaboration et de communication entre les secteurs de l'enseignement au sens large [fondamental et secondaire] et de l'aide à la jeunesse |
| 32194 |
13/08/2007 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française - Année scolaire 2007-2008 |
| 29179 |
11/10/2004 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française - Collaboration PMS-Ecoles |
