| NCDA |
Date de promulgation et intitulé |
| 26621 |
20/12/2001 - Décret fixant les règles spécifiques à l'Enseignement supérieur artistique organisé en Ecoles supérieures des Arts (organisation, financement, encadrement, statut des personnels, droits et devoirs des étudiants) |
| 08105 |
16/05/1980 - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 20 mars 1972 fixant les conditions d'octroi des diplômes de premier prix et des diplômes supérieurs dans les Conservatoires royaux de musique de Bruxelles (section française), Liège... |
| 05612 |
19/06/1979 - Arrêté royal portant modification de l'article 4bis de l'arrêté royal du 20 mars
1972 fixant les conditions d'octroi des diplômes de premier prix et des diplômes supérieurs dans les Conservatoires royaux de musique de Bruxelles... |
| 05569 |
20/11/1978 - Arrêté royal portant modification de l'article 4 de l'arrêté royal du 20 mars 1972 fixant les conditions d'octroi des diplômes de premier prix et des diplômes supérieurs dans les Conservatoires royaux de musique de Bruxelles... |
| 05572 |
20/11/1978 - Arrêté royal portant modification de l'article 4 de l'arrêté royal du 20 mars 1972 fixant les conditions d'octroi des diplômes de premier prix et des diplômes supérieurs dans les Conservatoires royaux de musique de Bruxelles... |
| 00087 |
25/03/1977 - Arrêté royal portant modification de l’arrêté royal du 20 mars 1972 fixant les conditions d’octroi des diplômes des premiers prix et des diplômes supérieurs dans les conservatoires royaux de musique de Bruxelles(section française),... |
| 00811 |
22/12/1976 - Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 20 mars 1972 fixant les conditions d'octroi des diplômes de premier prix et des diplômes supérieurs dans les conservatoires royaux de musique de Bruxelles (section française)... |
| 00666 |
20/10/1976 - Arrêté royal portant modification de l’article 4 de l’arrêté royal du 20 mars 1972 fixant les conditions d’octroi des diplômes de premier prix et des diplômes supérieurs dans les conservatoires royaux de musique de Bruxelles... |
| 00667 |
20/10/1976 - Arrêté royal portant modification de l’article 4 de l’arrêté royal du 20 mars 1972 fixant les conditions d’octroi des diplômes de premier prix et des diplômes supérieurs dans les conservatoires royaux de musique de Bruxelles... |
| 00542 |
01/07/1976 - Arrêté royal portant modification de l’arrêté royal du 20 mars 1972 fixant les conditions d’octroi des diplômes de premier prix et des diplômes supérieurs dans des conservatoires royaux de musique de Bruxelles (section française),... |
| 06117 |
30/03/1976 - Arrêté royal portant modification de l’arrêté royal du 20 mars 1972 fixant les conditions d’octroi des diplômes de premier prix et des diplômes supérieurs dans les conservatoires royaux de musique de Bruxelles ( section... |
| 00415 |
20/03/1976 - Arrêté royal portant modification de l’arrêté royal du 20 mars 1972 fixant les conditions d’octroi des diplômes de premier prix et des diplômes supérieurs dans les conservatoires royaux de musique de Bruxelles (sections françaises),... |
| 01418 |
20/03/1975 - Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 20 mars 1972 fixant les conditions d’octroi des diplômes de premier prix et des diplômes supérieurs dans les Conservatoires royaux de musique de Bruxelles (section française), Liège... |
| 01923 |
03/10/1973 - Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 20 mars 1972 fixant les conditions d’octroi des diplômes de premier prix et des diplômes supérieurs dans les Conservatoires royaux de musique de Bruxelles (section française), Liège... |
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