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Numéro CDA : 50766
Numéro imprimerie : 08986
Date d'adoption et intitulé : 14/07/2023 - Circulaire 8986 - Informations relatives à la procédure spécifique de maintien exceptionnel en 3e année de l'enseignement maternel et à la procédure de maintien exceptionnel dans une année du tronc commun dès l'année scolaire 2023-2024 [ERRATUM DU 17/07/2023 - Correction de l'annexe]
Validité :
Du    28/08/2023    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - Direction générale du Pilotage du Système éducatif (AGE-DGPSE) // Helpdesk DAccE
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : ERRATUM DU 17/07/2023 : Correction de l'annexe : Courrier parents TC - page 1 - Helpdesk DAccE (02/690 86 00 - dacce.support@cfwb.be) - Geoffroy LE CLERCQ (geoffroy.leclercq@cfwb.be) - Carole BENOIST(carole.benoist@cfwb.be)

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Forme(s) d'enseignement : Ordinaire (ORD)
Service(s) : Centre psycho-médico-social (CPMS)
Horaire(s) : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
DESIR, CarolineMinistreMinistre de l'Education 
Personne(s) de contact : dacce.support@cfwb.be - geoffroy.leclercq@cfwb.be

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
5093914/07/2023 - Circulaire 8986 - Informations relatives à la procédure spécifique de maintien exceptionnel en 3e année de l'enseignement maternel et à la procédure de maintien exceptionnel dans une année du tronc commun dès l'année scolaire 2023-2024 [ERRATUM DU 17/07/2
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 8986 du 14/07/2023
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
5209011/03/2024 - Circulaire 9190 - Informations relatives à la numérisation dans le Dossier d'Accompagnement de l'élève (DAccE) de la procédure spécifique de maintien exceptionnel en 3e année de l'enseignement maternel dès l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaiAbrogation

Modifie : -
Abroge : -

Mise à jour :