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Numéro CDA : 48667
Numéro imprimerie : 08097
Date d'adoption et intitulé : 10/05/2021 - Circulaire 8097 - Fondamental spécialisé - Choix des cours philosophiques - Formulaire et informations à communiquer aux parents [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7613 du 10/06/2020]
Validité :
Du    01/05/2021    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGEO - Direction des Affaires générales et de l'Enseignement spécialisé
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental (FOND)
Fondamental primaire (PRIM)
Forme(s) d'enseignement : Ordinaire (ORD)
Service(s) : -
Horaire(s) : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
AERTS-BANCKEN, FabriceDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : William FUCHS (02/690.83.94 - william.fuchs@cfwb.be)

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 8097 du 10/05/2021
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4974309/05/2022 - Circulaire 8573 - Demande de dispense - Choix d'un cours de religion et de morale non confessionnelle - Formulaire de choix à partir de l'année scolaire 2022-2023 dans l'enseignement Fondamental spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circuAbrogation

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4776310/06/2020 - Circulaire 7613 - Cours de religion - Cours de morale non confessionnelle - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle - Choix pour l'année scolaire 2020-2021 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7009 du 27/02/2019 eAbrogation

Mise à jour :