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Numéro CDA : 47797
Numéro imprimerie : 07647
Date d'adoption et intitulé : 02/07/2020 - Circulaire 7647 - Rentrée scolaire 2020-2021 des membres du personnel de l'enseignement subventionné fondamental ordinaire et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7176 du 13/06/2019]
Validité :
Du    01/09/2020    au    31/08/2021
Niveau de pouvoir : Wallonie-Bruxelles-Ens. (WBE)
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGPE
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Forme(s) d'enseignement : Ordinaire (ORD)
Spécialisé (SPEC)
Service(s) : -
Horaire(s) : Plein exercice (PE)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
SALOMONOWICZ, LisaDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact :

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 7647 du 02/07/2020
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par :
NCDADate de promulgation et intitulé
4786731/08/2020 - Circulaire 7717 - Régime des titres et fonctions - Nouvelles règles relatives à la priorisation des titres applicables dans l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé à partir du 1/9/2020 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7647
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4875713/07/2021 - Circulaire 8187 - Rentrée scolaire 2021-2022 des membres du personnel de l'enseignement subventionné fondamental ordinaire et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7647 du 02/07/2020]Abrogation

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4642613/06/2019 - Circulaire 7176 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2019-2020 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6746 du 10/07/2018]Abrogation

Mise à jour :