Recherche des circulaires

Numéro CDA :

30375

Numéro imprimerie :

01369

Date d'adoption et intitulé :

14/02/2006 - Circulaire 1369 - Certificats médicaux pour accident du travail - Forme du certificat et transmission

Validité :

Du 01/01/2006 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Référence du document :

AGPE/AB/JL/FV

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGPE - DGPES

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Forme(s) d'enseignement :

Service(s) :

Horaire(s) :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
Berger, Alain	Directeur(trice) général(e) adjoint(e)

Personne(s) de contact :

Francis VAN REMOORTERE (02/413 39 49)

Textes de référence :

Textes dépendants :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
32687	07/01/2008 - Circulaire 2146 - Accidents du travail - Liste des circulaires qui sont encore d'actualité

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
38823	02/10/2013 - Circulaire 4583 - Modèle de règlement de travail - Enseignement secondaire (Réseau : OS)
38824	02/10/2013 - Circulaire 4584 - Modèle de règlement de travail - Enseignement spécialisé (Réseau : OS)
38825	02/10/2013 - Circulaire 4585 - Modèle de règlement de travail - Enseignement de promotion sociale (Réseau : OS)
38826	02/10/2013 - Circulaire 4586 - Modèle de règlement de travail - ESAHR (Réseau : OS)
36866	08/12/2011 - Circulaire - Règlement de travail - Erratum [cette circulaire annule et remplace la circulaire 3749 du 04/10/2011] (Réseau : CF - Niveaux : MAT FOND PRIM SEC ORD SPEC)
36590	29/06/2011 - Circulaire 3640 - Modèle de règlement de travail - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Année scolaire 2011-2012 (Réseau : OS)
34286	26/06/2009 - Circulaire 2799 - Règlements de travail (Réseau : CF - Niveaux : MAT FOND PRIM SEC ORD SPEC)
36799	14/02/2006 - Circulaire 1369 - Certificats médicaux pour accident du travail - Forme du certificat et transmission
40126	14/02/2006 - Circulaire 1369 - Certificats médicaux pour accident du travail - Forme du certificat et transmission
48827	14/02/2006 - Circulaire 1369 - Certificats médicaux pour accident du travail - Forme du certificat et transmission

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
52111	28/03/2024 - Circulaire 9211 - Accidents du Travail : Informations et démarches pour les personnels de l'enseignement [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 44 du 06/04/2001, 44 du 11/02/2001, 613 du 16/09/2003, 673 du 21/10/2003, 700 du 28/11/2003, 1	Abrogation

Modifie :

Abroge :

Mise à jour :