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Recherche des circulaires et autres actes administratifs

 

Index des circulaires et autres actes administratifs

 
Numéro CDA : 37592
Numéro imprimerie : 04092
Date d'adoption et intitulé : 17/07/2012 - Circulaire - Étalement des études - Hautes Ecoles
Validité :
Du    15/09/2012    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Référence du document : -
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné communal
Subventionné provincial
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : HE
Autorité(s) éditrice(s) et signataire(s) :
Autorité éditrice Nom, Prénom Signataire Compétence
MinistreJean-Claude MARCOURTVice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur 

Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
39114 10/12/2013 - Circulaire 4654 - Circulaire relative à l'étalement des études [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4092 du 17 juillet 2012]Abrogation

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
35535 19/07/2010 - Circulaire - Etalement des études - Hautes écoles - Années académiques 2009/2010 et suivantesAbrogation

Mise à jour : 10/12/2013