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Recherche des circulaires et autres actes administratifs

 

Index des circulaires et autres actes administratifs

 
Numéro CDA : 37573
Numéro imprimerie : 04073
Date d'adoption et intitulé : 03/07/2012 - Circulaire - Encadrement différencié 2011-2015 - Rapport de suivi du PGAED - Fondamental - Années scolaires 2011-2012, 2012-2013, 2013-2014 et 2014-2015
Validité :
Du    01/09/2011    au    30/06/2012
Du    01/09/2012    au    30/06/2013
Du    01/09/2013    au    30/06/2014
Du    01/09/2014    au    30/06/2015
Niveau de pouvoir : Communauté française
Référence du document : -
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné communal
Subventionné provincial
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : FOND ORD CPMS
Autorité(s) éditrice(s) et signataire(s) :
Autorité éditrice Nom, Prénom Signataire Compétence
Directeur(trice) général(e) Lise-Anne HANSE 

Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie :
NCDA Date de promulgation et intitulé
36424 22/06/2011 - Circulaire - Encadrement différencié 2011-2015 - PGAED Fondamental - Année scolaire 2011-2012
36018 17/02/2011 - Circulaire - Encadrement différencié - Modalités pour l'année scolaire 2011-2012 - Enseignement maternel, primaire et fondamental ordinaire
Abroge : -

Mise à jour : 17/08/2012