Recherche des circulaires et autres actes administratifs

Index des circulaires et autres actes administratifs

Numéro CDA :

37573

Numéro imprimerie :

04073

Date d'adoption et intitulé :

03/07/2012 - Circulaire - Encadrement différencié 2011-2015 - Rapport de suivi du PGAED - Fondamental - Années scolaires 2011-2012, 2012-2013, 2013-2014 et 2014-2015

Validité :

Du 01/09/2011 au 30/06/2012

Du 01/09/2012 au 30/06/2013

Du 01/09/2013 au 30/06/2014

Du 01/09/2014 au 30/06/2015

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Référence du document :

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné communal
Subventionné provincial
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveaux et services :

FOND ORD CPMS

Autorité(s) éditrice(s) et signataire(s) :

Autorité éditrice	Nom, Prénom Signataire	Compétence
Directeur(trice) général(e)	Lise-Anne HANSE

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

Modifie :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
36424	22/06/2011 - Circulaire - Encadrement différencié 2011-2015 - PGAED Fondamental - Année scolaire 2011-2012
36018	17/02/2011 - Circulaire - Encadrement différencié - Modalités pour l'année scolaire 2011-2012 - Enseignement maternel, primaire et fondamental ordinaire

Abroge :

Mise à jour :

17/08/2012