Logo Communauté française de Belgique
Communauté française de Belgique|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA

 

Gallilex Recherche législative Recherche circulaires et autres actes administratifs Actualité législative Aide à l'utilisateur

Recherche des circulaires et autres actes administratifs

 

Index des circulaires et autres actes administratifs

 
Numéro CDA : 37568
Numéro imprimerie : 04068
Date d'adoption et intitulé : 26/06/2012 - Circulaire 4068 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous) [Cette circulaire remplace la circulaire n°3628 du 27/06/2011]
Validité :
Du    01/09/2012    au     -
Année scolaire 2012-2013
Niveau de pouvoir : Communauté française
Référence du document : -
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné communal
Subventionné provincial
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : FOND MAT PRIM ORD
Autorité(s) éditrice(s) et signataire(s) :
Autorité éditrice Nom, Prénom Signataire Compétence
Directeur(trice) général(e) Lise-Anne HANSE 
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)Claudine LOUIS 

Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par :
NCDA Date de promulgation et intitulé
38724 08/07/2013 - Circulaire 4484 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Circulaire pour l'année scolaire 2013-2014 (Réseaux : TOUS) [Cette circulaire actualise la circulaire n°4068 du 26/06/2012]
Est abrogé par : -

Modifie :
NCDA Date de promulgation et intitulé
36428 27/06/2011 - Circulaire 3628 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : Tous) [remplacée par la circulaire n°4068 du 26/06/2012]
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
27886 19/08/2003 - Circulaire - Surveillance des cours de natation dans l'enseignement fondamental ordinaireAbrogation
27058 15/10/2002 - Circulaire - Violence à l'école - Assistance en justice et/ou psychologique d'urgenceAbrogation
26725 03/06/2002 - Circulaire - Dispenses des aspects pratiques du cours d'éducation physiqueAbrogation

Mise à jour : 30/01/2015