Recherche des circulaires et autres actes administratifs

Numéro CDA :

Numéro imprimerie :

04058

Date d'adoption et intitulé :

18/06/2012 - Circulaire - Application SIEL : Principe, évolution du déploiement et webservices

Validité :

Du 01/09/2011 au 30/06/2012

Du 01/09/2012 au -

et suivantes

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Référence du document :

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Subventionné communal
Subventionné provincial

Niveaux et services :

FOND MAT PRIM ORD

Autorité(s) éditrice(s) et signataire(s) :

Autorité éditrice	Nom, Prénom Signataire	Compétence
Directeur(trice) général(e)	Lise-Anne HANSE

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

Modifie :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
33499	15/10/2008 - Circulaire - Envoi des données relatives aux inscriptions des élèves via internet

Abroge :

Mise à jour :

05/10/2012