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Recherche des circulaires et autres actes administratifs

 

Index des circulaires et autres actes administratifs

 
Numéro CDA : 37558
Numéro imprimerie : 04058
Date d'adoption et intitulé : 18/06/2012 - Circulaire - Application SIEL : Principe, évolution du déploiement et webservices
Validité :
Du    01/09/2011    au    30/06/2012
Du    01/09/2012    au     -
et suivantes
Niveau de pouvoir : Communauté française
Référence du document : -
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Subventionné communal
Subventionné provincial
Niveaux et services : FOND MAT PRIM ORD
Autorité(s) éditrice(s) et signataire(s) :
Autorité éditrice Nom, Prénom Signataire Compétence
Directeur(trice) général(e) Lise-Anne HANSE 

Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie :
NCDA Date de promulgation et intitulé
33499 15/10/2008 - Circulaire - Envoi des données relatives aux inscriptions des élèves via internet
Abroge : -

Mise à jour : 05/10/2012