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Recherche des circulaires et autres actes administratifs

 

Index des circulaires et autres actes administratifs

 
Numéro CDA : 37178
Numéro imprimerie : 04018
Date d'adoption et intitulé : 04/06/2012 - Circulaire - Bataille des livres - Edition 2012-2013
Validité :
Du    04/06/2012    au    29/06/2012
Niveau de pouvoir : Communauté française
Référence du document : -
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné communal
Subventionné provincial
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : FOND
Autorité(s) éditrice(s) et signataire(s) :
Autorité éditrice Nom, Prénom Signataire Compétence
Directeur(trice) général(e)Dominique BARTHELEMY 

Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge : -

Mise à jour : 11/06/2012