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Recherche des circulaires et autres actes administratifs

 

Index des circulaires et autres actes administratifs

 
Numéro CDA : 37163
Numéro imprimerie : 04003
Date d'adoption et intitulé : 23/05/2012 - Circulaire 4003 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé : Directives et recommandations pour l'année scolaire 2012-2013 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé (Tous réseaux - FOND SPEC - SEC SPEC)
Validité :
Du    01/09/2012    au    30/06/2013
Niveau de pouvoir : Communauté française
Référence du document : -
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné communal
Subventionné provincial
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : FOND SPEC - SEC SPEC
Autorité(s) éditrice(s) et signataire(s) :
Autorité éditrice Nom, Prénom Signataire Compétence
Directeur(trice) général(e)Lise-Anne HANSE 

Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par :
NCDA Date de promulgation et intitulé
38241 22/04/2013 - Circulaire - Circulaire relative à l'organisation de la certification par unités d'acquis d'apprentissage (CPU) dans l'enseignement secondaire qualifiant et modifiant diverses dispositions relatives à l'enseignement obligatoire...
37726 03/12/2012 - Circulaire - Addendum à la circulaire 4003 du 23 mai 2012 relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé (Tous réseaux - FOND SPEC - SEC SPEC) [Cette circulaire modifie la circulaire n°4003 du 23/...
37599 09/08/2012 - Circulaire - Addendum à la circulaire 4003 du 6 juin 2012 relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé (Tous réseaux - FOND SPEC - SEC SPEC)
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
38653 14/05/2013 - Circulaire 4413 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé : Directives et recommandations pour l'année scolaire 2013-2014 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé...Abrogation

Modifie :
NCDA Date de promulgation et intitulé
35522 05/07/2010 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
36396 06/06/2011 - Circulaire 3596 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2011-2012 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spé...Annulation

Mise à jour : 28/10/2014