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Numéro CDA :

36385

Numéro imprimerie :

03585

Date d'adoption et intitulé :

27/05/2011 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2011-2012 (Niveau : Ecoles supérieures des Arts)

Validité :

Du 01/09/2011 au 30/06/2012

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Référence du document :

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné communal
Subventionné provincial
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveaux et services :

ESA

Autorité(s) éditrice(s) et signataire(s) :

Autorité éditrice	Nom, Prénom Signataire	Compétence
Ministre	Jean-Claude MARCOURT	Vice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
37590	13/07/2012 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique des Écoles supérieures des Arts - À partir de l'année académique 2012-2013	Abrogation

Modifie :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
35225	27/04/2010 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2010-2011 - Ecoles supérieures des Arts

Abroge :

Mise à jour :

01/07/2011