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Recherche des circulaires et autres actes administratifs

 

Index des circulaires et autres actes administratifs

 
Numéro CDA : 35526
Numéro imprimerie : 03216
Date d'adoption et intitulé : 09/07/2010 - Circulaire - Etalement des études (NIV : SUP ART - ESA)
Validité :
Du    01/09/2009    au    30/06/2010
Du    01/09/2010    au     -
et suivantes
Niveau de pouvoir : Communauté française
Référence du document : -
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné communal
Subventionné provincial
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : ESA (Ecoles SUP ARTS)
Autorité(s) éditrice(s) et signataire(s) :
Autorité éditrice Nom, Prénom Signataire Compétence
MinistreJean-Claude MARCOURTVice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur 

Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
39101 29/11/2013 - Circulaire 4641 - Circulaire relative à l'étalement des études [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3216 du 9 juillet 2010] (NIV : SUP ART - ESA)Abrogation

Modifie :
NCDA Date de promulgation et intitulé
34909 11/01/2010 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations dans les écoles supérieures des arts - Année académique 2009-2010
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
33191 23/06/2008 - Circulaire - Étalement des études - Pour les Hautes écoles et Ecoles supérieures des ArtsAbrogation

Mise à jour : 02/12/2013