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Numéro CDA :

Numéro imprimerie :

03216

Date d'adoption et intitulé :

09/07/2010 - Circulaire - Etalement des études (Ecoles supérieures des Arts)

Validité :

Du 01/09/2009 au 30/06/2010

Du 01/09/2010 au -

et suivantes

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Référence du document :

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné communal
Subventionné provincial
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveaux et services :

Ecoles SUP ARTS

Autorité(s) éditrice(s) et signataire(s) :

Autorité éditrice	Nom, Prénom Signataire	Compétence
Ministre	Jean-Claude MARCOURT	Vice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

Modifie :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
34909	11/01/2010 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations dans les écoles supérieures des arts - Année académique 2009-2010

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
33191	23/06/2008 - Circulaire - Étalement des études - Pour les Hautes écoles et Ecoles supérieures des Arts	Abrogation

Mise à jour :

10/08/2010