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Recherche des circulaires et autres actes administratifs

 

Index des circulaires et autres actes administratifs

 
Numéro CDA : 35389
Numéro imprimerie : 03179
Date d'adoption et intitulé : 17/06/2010 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice (Réseaux : CF / LS / OS)
Validité :
Du    01/09/2010    au    30/06/2011
Niveau de pouvoir : Communauté française
Référence du document : -
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné communal
Subventionné provincial
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : SEC (PE/ORD) - TOUS SERV
Autorité(s) éditrice(s) et signataire(s) :
Autorité éditrice Nom, Prénom Signataire Compétence
Directeur(trice) général(e) Lise-Anne HANSE 

Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par :
NCDA Date de promulgation et intitulé
36186 17/03/2011 - Circulaire - Circulaire complémentaire aux circulaires n° 3179 et 3407 (Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisations structures, encadrement et Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement...
35646 16/09/2010 - Circulaire - Mise à jour de la circulaire n°3179 du 17 juin 2010 «Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement» (Réseaux : CF/LS/OS)
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
36410 14/06/2011 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2011-2012 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice (Réseaux : CF / LS / OS)Abrogation

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
34228 04/06/2009 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exerciceAbrogation

Mise à jour : 20/07/2012