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Index des circulaires et autres actes administratifs

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Numéro CDA :

35389

Numéro imprimerie :

03179

Date d'adoption et intitulé :

17/06/2010 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice (Réseaux : CF / LS / OS)

Validité :

Du 01/09/2010 au 30/06/2011

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Référence du document :

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné communal
Subventionné provincial
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveaux et services :

SEC (PE/ORD) - TOUS SERV

Autorité(s) éditrice(s) et signataire(s) :

Autorité éditrice	Nom, Prénom Signataire	Compétence
Directeur(trice) général(e)	Lise-Anne HANSE

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
36186	17/03/2011 - Circulaire - Circulaire complémentaire aux circulaires n° 3179 et 3407 (Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisations structures, encadrement et Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement...
35646	16/09/2010 - Circulaire - Mise à jour de la circulaire n°3179 du 17 juin 2010 «Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement» (Réseaux : CF/LS/OS)

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
36410	14/06/2011 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2011-2012 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice (Réseaux : CF / LS / OS)	Abrogation

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
34228	04/06/2009 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice	Abrogation

Mise à jour :

20/07/2012