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Recherche des circulaires et autres actes administratifs

 

Index des circulaires et autres actes administratifs

 
Numéro CDA : 34286
Numéro imprimerie : 02799
Date d'adoption et intitulé : 26/06/2009 - Circulaire - Règlements de travail (Réseau : CF - Niveaux : MAT FOND PRIM SEC ORD SPEC)
Validité : -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Référence du document : -
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Niveaux et services : MAT FOND PRIM SEC (ORD ou SPEC)
Autorité(s) éditrice(s) et signataire(s) :
Autorité éditrice Nom, Prénom Signataire Compétence
Administrateur(trice) général(e)Jean-Pierre HUBIN 

Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
36866 08/12/2011 - Circulaire - Règlement de travail - Erratum [cette circulaire annule et remplace la circulaire 3749 du 04/10/2011] (Réseau : CF - Niveaux : MAT FOND PRIM SEC ORD SPEC)Abrogation
36799 04/10/2011 - Circulaire - Règlements de travail (Réseau : CF - Niveaux : MAT FOND PRIM SEC ORD SPEC)Abrogation

Modifie : -
Abroge : -

Mise à jour : 22/08/2012