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Recherche des circulaires et autres actes administratifs

 

Index des circulaires et autres actes administratifs

 
Numéro CDA : 34264
Numéro imprimerie : 02772
Date d'adoption et intitulé : 29/06/2009 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Circulaire pour l'année scolaire 2009-2010
Validité :
Du    01/09/2009    au    30/06/2010
Niveau de pouvoir : Communauté française
Référence du document : DGPES/DG/AB/PhT/FOND2009
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Subventionné communal
Subventionné provincial
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : MAT PRIM ORD SPEC
Autorité(s) éditrice(s) et signataire(s) :
Autorité éditrice Nom, Prénom Signataire Compétence
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) f.f. / a.iOdette MICHOT 

Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par :
NCDA Date de promulgation et intitulé
35534 15/07/2010 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres...
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge : -

Mise à jour : 08/06/2012