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Index des circulaires et autres actes administratifs

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Numéro CDA :

34239

Numéro imprimerie :

02751

Date d'adoption et intitulé :

16/06/2009 - Circulaire - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2009 - 2010 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit

Validité :

Du 01/09/2009 au 30/06/2010

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Référence du document :

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Subventionné communal
Subventionné provincial
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveaux et services :

SEC ART HR

Autorité(s) éditrice(s) et signataire(s) :

Autorité éditrice	Nom, Prénom Signataire	Compétence
Directeur(trice) général(e)	Chantal KAUFMANN

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
35383	14/06/2010 - Circulaire - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2010-2011 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit (Réseaux : OS-LS)

Est abrogé par :

Modifie :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
33076	15/05/2008 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2008 / 2009

Abroge :

Mise à jour :

02/08/2010