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Recherche des circulaires et autres actes administratifs

 

Index des circulaires et autres actes administratifs

 
Numéro CDA : 34092
Numéro imprimerie : 02683
Date d'adoption et intitulé : 21/04/2009 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Écoles supérieures des Arts - Année académique 2008-2009
Validité :
Du    01/09/2008    au    30/06/2009
Niveau de pouvoir : Communauté française
Référence du document : -
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné communal
Subventionné provincial
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : SUP ART
Autorité(s) éditrice(s) et signataire(s) :
Autorité éditrice Nom, Prénom Signataire Compétence
MinistreMarie-Dominique SIMONETVice-Présidente Vice-Présidente, Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique 

Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par :
NCDA Date de promulgation et intitulé
34909 11/01/2010 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations dans les écoles supérieures des arts - Année académique 2009-2010
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
37195 13/06/2012 - Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Minerval - Droit d'inscription - Délibérations - Rentrées académiques - Enseignement de promotion sociale [abroge 76 circulaires]Abrogation

Modifie : -
Abroge : -

Mise à jour : 14/03/2011