Recherche des circulaires et autres actes administratifs

Numéro CDA :

33101

Numéro imprimerie :

02274

Date d'adoption et intitulé :

24/04/2008 - Circulaire - Circulaire des délibérations - Écoles supérieures des Arts - Année académique 2007-2008

Validité :

Du 01/09/2007 au 30/06/2008

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Référence du document :

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné communal
Subventionné provincial
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveaux et services :

Ecoles SUP ARTS

Autorité(s) éditrice(s) et signataire(s) :

Autorité éditrice	Nom, Prénom Signataire	Compétence
Ministre	Marie-Dominique SIMONET	Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
37195	13/06/2012 - Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Minerval - Droit d'inscription - Délibérations - Rentrées académiques - Enseignement de promotion sociale [abroge 76 circulaires]	Abrogation

Modifie :

Abroge :

Mise à jour :

14/03/2011