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Recherche des circulaires et autres actes administratifs

 

Index des circulaires et autres actes administratifs

 
Numéro CDA : 32940
Numéro imprimerie : 02226
Date d'adoption et intitulé : 12/03/2008 - Circulaire - Dispositif favorisant un retour réussi à l'école des élèves ayant séjourné dans un service d'accrochage scolaire - Demande de moyens humains supplémentaires
Validité :
Du    01/09/2007    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Référence du document : LAH/JV/VF/2007-63
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné communal
Subventionné provincial
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : SEC ORD
Autorité(s) éditrice(s) et signataire(s) :
Autorité éditrice Nom, Prénom Signataire Compétence
Directeur(trice) général(e)Lise-Anne HANSE 

Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
39337 13/06/2014 - Circulaire 4877 - Dispositif favorisant un retour réussi à l'école des élèves ayant séjourné dans un service d'accrochage scolaire - Demande de moyens humains supplémentaires [Cette circulaire remplace la circulaire n°22...Abrogation

Modifie : -
Abroge : -

Mise à jour : 16/05/2013