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Numéro CDA :

32197

Numéro imprimerie :

01983

Date d'adoption et intitulé :

07/08/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2007 / 2008

Validité :

Du 01/09/2007 au 31/08/2008

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Référence du document :

Circulaire E.S.A.H.R. 18 / 2007

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Subventionné communal
Libre non confessionnel

Niveaux et services :

ART (Sec HR)

Autorité(s) éditrice(s) et signataire(s) :

Autorité éditrice	Nom, Prénom Signataire	Compétence
Directeur(trice) général(e)	Chantal KAUFMANN

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
33076	15/05/2008 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2008 / 2009

Est abrogé par :

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
30954	15/06/2006 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2006-2007	Abrogation

Mise à jour :

19/05/2009