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Recherche des circulaires et autres actes administratifs

 

Index des circulaires et autres actes administratifs

 
Numéro CDA : 32197
Numéro imprimerie : 01983
Date d'adoption et intitulé : 07/08/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2007 / 2008
Validité :
Du    01/09/2007    au    31/08/2008
Niveau de pouvoir : Communauté française
Référence du document : Circulaire E.S.A.H.R. 18 / 2007
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Subventionné communal
Libre non confessionnel
Niveaux et services : ART (Sec HR)
Autorité(s) éditrice(s) et signataire(s) :
Autorité éditrice Nom, Prénom Signataire Compétence
Directeur(trice) général(e)Chantal KAUFMANN 

Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par :
NCDA Date de promulgation et intitulé
33076 15/05/2008 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2008 / 2009
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
30954 15/06/2006 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2006-2007Abrogation

Mise à jour : 19/05/2009