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Recherche des circulaires et autres actes administratifs

 

Index des circulaires et autres actes administratifs

 
Numéro CDA : 30801
Numéro imprimerie : 01268
Date d'adoption et intitulé : 20/10/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur : Service aux personnes. Groupe professionnel: Services sociaux et familiaux. Deuxième phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
Validité :
Du    01/09/2005    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Référence du document : 305-2005-259
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Niveaux et services : Sec. (Spéc)
Autorité(s) éditrice(s) et signataire(s) :
Autorité éditrice Nom, Prénom Signataire Compétence
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)Jean STEENSELS 

Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
32211 10/09/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française Secteur professionnel : Services aux personnes Groupe professionnel : Services sociaux et familiaux Métier : Aide logistique...Abrogation
32258 10/09/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. - Secteur professionnel: Services aux personnes - Groupe professionnel: Service sociaux et familiaux Métier: Aide ménager/Aide...Abrogation
32210 07/09/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Services aux personnes. Groupe professionnel : Services sociaux et familiaux. Métier : Technicien...Abrogation

Modifie : -
Abroge : -

Mise à jour : 15/07/2009