Recherche des circulaires et autres actes administratifs

Numéro CDA :

27886

Numéro imprimerie :

Date d'adoption et intitulé :

19/08/2003 - Circulaire - Surveillance des cours de natation dans l'enseignement fondamental ordinaire

Validité :

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Référence du document :

Circulaires à thématiques particulières :

Fond 161

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné communal
Subventionné provincial
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveaux et services :

Fond

Autorité(s) éditrice(s) et signataire(s) :

Autorité éditrice	Nom, Prénom Signataire	Compétence
Ministre	Jean-Marc Nollet	Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
37568	26/06/2012 - Circulaire - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)	Abrogation
36428	27/06/2011 - Circulaire - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : Tous)	Abrogation
35510	28/06/2010 - Circulaire - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2010-2011 (Réseaux : Tous)	Abrogation
29921	16/08/2005 - Circulaire - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire. Année scolaire 2005-2006	Abrogation

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
26184	11/10/2001 - Circulaire - Surveillance des cours de natation dans l'enseignement fondamental ordinaire	Abrogation

Mise à jour :

30/11/2010