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Recherche des circulaires et autres actes administratifs

 

Index des circulaires et autres actes administratifs

 
Numéro CDA : 27886
Numéro imprimerie : -
Date d'adoption et intitulé : 19/08/2003 - Circulaire - Surveillance des cours de natation dans l'enseignement fondamental ordinaire
Validité : -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Référence du document : -
Circulaires à thématiques particulières : Fond 161

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné communal
Subventionné provincial
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : Fond
Autorité(s) éditrice(s) et signataire(s) :
Autorité éditrice Nom, Prénom Signataire Compétence
MinistreJean-Marc NolletMinistre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à 

Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
37568 26/06/2012 - Circulaire - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)Abrogation
36428 27/06/2011 - Circulaire - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : Tous)Abrogation
35510 28/06/2010 - Circulaire - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2010-2011 (RESEAUX : TOUS)Abrogation
29921 16/08/2005 - Circulaire - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2005-2006 (RESEAUX : TOUS)Abrogation

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
26184 11/10/2001 - Circulaire - Surveillance des cours de natation dans l'enseignement fondamental ordinaireAbrogation

Mise à jour : 30/11/2010