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Elève primo-arrivant
Dispositif d'Accueil et de Scolarisation des élèves Primo-Arrivants (DASPA)
Accueil et Scolarisation des élèves Primo-Arrivants (DASPA)
Déclaration de cumul applicable aux membres du personnel de l'enseignement
Déclaration DIMONA
Déclaration des emplois vacants
Déclaration de cumul
Décret "Missions" (D du 24/07/1997)
Décret "Inscription" (D du 18/07/2008)
Décret "Mixité sociale" (D du 18/07/2008)
Décret "Non-résidents" (D du 16/06/2006)
Décrochage scolaire
Plan d'Actions visant à garantir les conditions d'un Apprentissage serein (PAGAS)
Observatoire de la violence et du décrochage en milieu scolaire
Centre de dépaysement et de plein air (CDPA)
Classe de dépaysement
Classe transplantée
Classe de mer
Classe de neige
Classe verte
Indemnité pour l'utilisation de la bicyclette
Frais de déplacement
Déplacement en chemin de fer
Frais de déplacement et de transport
Frais de déplacement des élèves
Frais de déplacement et de séjour
Déplacement à bicyclette
Déplacement en transport en commun
Dérogation aux normes (enseignement secondaire)
Dérogation de nationalité
Dérogation linguistique
Dérogation d'âge
Dérogation aux normes de maintien
Dérogation de titre
Dérogation pour inscription tardive
Désignation de temporaires prioritaires
Désignation des temporaires
Désignation et engagement à titre temporaire
Service des désignations
Différenciation pédagogique
Parcours d'apprentissage adapté et accompagné
Première année différenciée
Différenciation pédagogique au premier degré
Projet-pilote "Différenciation pédagogique au premier degré"
Dispositif d’inclusion et de différenciation
Equivalence des diplômes et certificats d'études étrangers
Légalisation des diplômes
Diplôme d'Aptitude(s) Pédagogique (DAP)
Diplôme étranger
Diplôme d'Aptitude(s) Pédagogique à l'Enseignement (DAPE)
Formation des directeur(trice)s
Statut des directeurs
Fonction de directeur(trice)
Mandat de Directeur(trice)-Président(e)
Mandat de Directeur(trice)
Fonction de sous-directeur(trice)
Disponibilité pour maladie ou infirmité
Mise en disponibilité
Mise en disponibilité par défaut d’emploi
Mise en disponibilité pour mission spéciale
Disponibilité par défaut d'emploi
Disponibilité pour convenance personnelle
Congés, absences et disponibilités (CAD)
Emploi disponible
Dispositif d'Accueil et de Scolarisation des élèves Primo-Arrivants (DASPA)
Dispositif d'aide aux chefs d'établissement
Dispositif d’inclusion et de différenciation
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
Document administratif
Accès aux documents administratifs
Accès aux documents scolaires
Gestion électronique des documents (GED)
Application informatique PAPYRUS
Dossier professionnel
Dossier pédagogique
Dossier annuel
Dossier individuel
Dossier collectif
Dossier administratif
Dossier pécuniaire
Dossier disciplinaire
Dossier scolaire
Dossier d'apprentissage
Dossiers annuels (DOC1/DOC2/RLMO/POPI)
Dotation de périodes
Dotation de fonctionnement
Dotation financière
Période de dotation
Dotation scolaire