|
contact
|
plan du site
|
aide à l’utilisateur
|
Communauté française de Belgique
|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL |
CDA
P
ortail institutionnel
R
echerche des textes législatifs
R
echerche des circulaires
R
echerche des actes de délégation
C
onsultez l'actualité législative
C
onsultez l'actualité des circulaires
C
onsultez l'actualité des actes de délégations
A
dm.gén. des Maisons de Justice
IMPRIMER CETTE PAGE
Vous êtes ici :
Accueil
>
Recherche des circulaires
>
Recherche de circulaires en vigueur
Gallilex
Recherche législative
Recherche circulaires
Recherche des actes de délégation
Actualité législative
Aide à l’utilisateur
Recherche des circulaires
Recherche sur toutes les circulaires (en vigueur, modifiées et abrogées)
Numéro CDA :
OU
Numéro d’imprimerie :
Date d'adoption :
(jj/mm/aaaa)
Du
/
/
au
/
/
Date de publication au Moniteur belge :
(jj/mm/aaaa)
Du
/
/
au
/
/
Nature juridique :
ACTES
-->Acte de délégation (Communauté française)
-->Acte de délégation WBE (Wallonie-Bruxelles-Enseignement)
CIRCULAIRES
-->Circulaire (Communauté française)
-->Circulaire WBE (Wallonie-Bruxelles-Enseignement)
-->Circulaire ministérielle (Communauté française)
-->Circulaire (Fédéral)
NOTE DINFORMATION
Niveau de pouvoir :
Fédéral
Communauté française
Wallonie-Bruxelles-Ens. (WBE)
Mot(s) et/ou expression(s) dans l'intitulé :
Circulaires à thématiques particulières :
AGPE (A.G. des personnels de l'enseignement)
ARES (Académie de Recherche et d'Enseignement supérieur)
C (-)
CM (Circulaire ministérielle)
Fond (Fondamental)
ORG (Organisation de l'année scolaire)
PS (Promotion sociale)
PTP (Programme de transition professionnelle)
Numéro thématique :
Autorité éditrice :
Administrateur(trice)
Administrateur(trice) général(e)
Administrateur(trice) général(e) f.f. / a.i.
Attaché(e)
Attaché(e) principal(e)
Conseiller(ère)-Chef de Service
Coordinateur(trice)
Directeur(trice)
Directeur(trice) d'administration
Directeur(trice) f.f. / a.i.
Directeur(trice) général(e)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) f.f. / a.i
Directeur(trice) général(e) f.f. / a.i.
Fonctionnaire dirigeant(e)
Fonctionnaire général(e) délégué(e)
Inspecteur(trice) général(e)
Ministre
Ministre-Président(e)
Premier(ère) conseiller(ère)
Premier(ère) conseiller(ère) f.f.
Président(e)
Président(e) a.i.
Secrétaire d'Etat
Secrétaire général(e)
Service juridique
Nom signataire :
(plusieurs noms possible)
Référence circulaire :
Niveaux et services :
Niveau d'étude :
Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)
Supérieur (SUP)
Supérieur Architecture (SUP ARCH)
Supérieur Artistique (SUP ART)
Supérieur non universitaire (NON UNIV)
Supérieur non universitaire HE (NON UNIV HE)
Supérieur universitaire (UNIV)
Forme d’enseignement :
Artistique (ART)
Enseignement à distance (DIST)
Enseignement en alternance (ALT)
Formation permanente et classes moyennes (FPCM)
Jurys (JURYS)
Ordinaire (ORD)
Promotion sociale (PROMSOC)
Spécialisé (SPEC)
Réseau :
Communauté française
Officiel hors-communauté
-->Subventionné provincial
-->Subventionné communal
Libre
-->Libre confessionnel
-->Libre non confessionnel
Service :
Centre d'auto-formation et de formation continuée (CAF)
Centre de dépaysement et de plein air (CDPA)
Centre psycho-médico-social (CPMS)
Centre technique et pédagogique de l'enseignement de la CF (CTP)
Centres de formation technique et professionnelle (CFTP)
Centres de Technologie Avancée (CTA)
Centres techniques (CT)
Homes d'accueil (HOMES)
Inspection médicale scolaire (IMS)
Internats (INT)
Horaire :
Homes d'accueil (HOMES)
Horaire en alternance (HOR ALT)
Horaire réduit (HOR RED)
Internats (INT)
Plein exercice (PE)
Promotion Sociale (PROMSOC)